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D@tARA
5813 datasets found.

Niveau de bruit Lden des axes ferroriaires en Auvergne-Rhône-Alpes. Rapportage 2017

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce jeu de données localise les secteurs exposés à des niveaux sonores issus du bruit des grands axes ferroviaires selon l’indice Lden pour l’année 2017 en France.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Aires d'alimentation de captages (AAC) sur Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL Auvergne-Rhône-Alpes)

Land cover
Une aire d'alimentation de captages est délimitée sur le territoire à l'issue d'études hydrologiques ou hydrogéologiques (selon le cas : captage d'eaux de surface ou d'eaux souterraines) définissant la zone d'où proviennent les eaux alimentant un captage destiné à l'alimentation en eau potable des populations, ou plusieurs de tels captages proches les uns des autres. Elles sont arrêtées par arrêté préfectoral.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Avis et cas par cas de l'Autorité Environnementale en Auvergne-Rhône-Alpes

Addresses
L’évaluation environnementale est une démarche qui vise à intégrer le plus en amont possible les préoccupations d’environnement dans l’élaboration des projets, des plans et programmes et des documents d’urbanisme, afin de favoriser le développement durable du territoire. Pour tous les projets, plans, programmes ou documents d’urbanisme soumis à étude d’impact ou à évaluation environnementale, une Autorité environnementale (AE) désignée par la…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Avis de l'Autorité Environnementale de 2016 à 2020 - Avis urbanisme et plan programme en Auvergne-Rhône-Alpes

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L’évaluation environnementale est une démarche qui vise à intégrer le plus en amont possible les préoccupations d’environnement dans l’élaboration des projets, des plans et programmes et des documents d’urbanisme, afin de favoriser le développement durable du territoire. Pour tous les projets, plans, programmes ou documents d’urbanisme soumis à étude d’impact ou à évaluation environnementale, une Autorité environnementale (AE) désignée par la…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Avis de l'Autorité Environnementale de 2016 à 2020 - Cas par Cas urbanisme et plan programme en Auvergne-Rhône-Alpes

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L’évaluation environnementale est une démarche qui vise à intégrer le plus en amont possible les préoccupations d’environnement dans l’élaboration des projets, des plans et programmes et des documents d’urbanisme, afin de favoriser le développement durable du territoire. Pour tous les projets, plans, programmes ou documents d’urbanisme soumis à un examen au "cas par cas", une Autorité environnementale (AE) désignée par la…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Parkings du département du Rhône

Transport networks
Sélection effectue sur la couche des surfaces de routes de la BdTopo sur le département du Rhône. Cette couche présente les parkings du département
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Zones d'emprise de mesures définies en 2020 autour des foyers de flavescence dorée de la vigne - Auvergne-Rhône-Alpes

Il s'agit des zones délimitées autour des foyers de flavescence dorée de la vigne…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Information ponctuelle d'un document d'urbanisme - Isère

Land use
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Bande de 50m autour des constructions établissant le principe de continuité- Isère

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Bande de 50m autour des constructions établissant le principe de continuité de constructibilité en application de l'article en L 122–5 du code de l'urbanisme.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Bande de 300m inconstructibles autour des plans d'eau dans le cadre de la loi montagne- Isère

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Bande de 300 m inconstructible autour des plans d'eau naturels ou artificiels d'une superficie inférieure à 1000 ha en application de l'article L122–12 du code de l'urbanisme Article L122–12 du code de l'urbanisme : Les parties naturelles des rives des plans d'eau naturels ou artificiels d'une superficie inférieure à 1000 ha sont protégées sur une distance de 300 m à compter de la rive. Toute construction…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Relations entre les communes et les zones humides en Auvergne-Rhône-Alpes

Orthoimagery
Table à vocation uniquement de recherche cartographique des zones humides dans les communes, pour le portail régional des zones humides
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Zones humides du département du Puy-de-Dôme

Habitats and biotopes
Selon le code de l’environnement, les zones humides sont des « terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année». (Art. L.211-1). Les données disponibles en téléchargement correspondent aux inventaires ZH validés par les Directions Départementales…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Ilots déclarés à la PAC 2017 et le groupe de cultures dominant - Auvergne-Rhône-Alpes

Land use
Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune (PAC), avec la surface du groupe dominant dans chaque îlot.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Zones humides du département du Cantal

Habitats and biotopes
Selon le code de l’environnement, les zones humides sont des « terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année». (Art. L.211-1). Les données disponibles en téléchargement correspondent aux inventaires ZH validés par les Directions Départementales…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Assiette des Plans Particuliers d'Intervention (PPI) en Auvergne (historique, 2016)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Attention donnée historique non mise à jour depuis 2016 ! Le jeu de données contient les zones d'application des Plans Particuliers d Intervention. Le PPI est un plan qui permet de gérer les moyens de secours en cas d'accident dans une installation classée dont les conséquences dépassent l'enceinte de l installation. Il s'appuie sur les dispositions générales du plan ORSEC (Organisation de la Réponse de Sécurité Civile)…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Zones humides du département de la Drôme

Habitats and biotopes
Selon le code de l’environnement, les zones humides sont des « terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année». (Art. L.211-1). Les données disponibles en téléchargement correspondent aux inventaires ZH validés par les Directions Départementales…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Lien entre les sites classés et les articles internet de présentation

Land cover
les sites classés représentés par un point à leur centroide et permettant le lien vers un article internet dreal les décrivant
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) en Auvergne - Rhône-Alpes (nomenclature de 2ème niveau)

Land cover
La base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) en Auvergne - Rhône-Alpes
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Carte de bruit stratégique VC type a Ln Drôme

Ces données concernent les réseaux de voiries communales. Les cartes de bruit permettent de représenter des niveaux de bruit dans l’environnement, mais également de dénombrer les populations exposées et les établissements d’enseignement et de santé impactés. Les cartes de risque potentiel d’exposition au bruit permettent aux gestionnaires des voiries de quantifier les nuisances sonores afin d’établir, dans un deuxième temps, des plans de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Liens captages et sise eaux

Liens entre les fond de carte des captages et l'accès vers la base sise-eaux.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago
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downloadable

no
× 4667
yes
× 1146

distribution format

File
× 973
WFS Service
× 227

type

Dataset
× 5810
none
× 2
Non-geographic dataset
× 1

catalog

GéoNormandie
× 4053
Géo-IDE
× 748
IDéO BFC
× 420
CRIGE PACA
× 96
PIGMA
× 78
Data Grand Lyon
× 55
CRAIG
× 30
Cerema
× 23
SIG L-R
× 15
Data Eaufrance
× 7
GÉOPAL
× 7
GéoGuyane
× 7
GéoMayenne
× 7
Sandre Eaufrance
× 7
GéoBretagne
× 6
GéoGrandEst
× 1
GéoPicardie
× 1
GéoPicardie (moissonneurs)
× 1

organization

DDT Drôme
× 504
Mairie
× 320
Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL Auvergne-Rhône-Alpes)
× 178
DDT Isère
× 124
DDT Ardèche
× 102
DDT Cantal
× 82
DDT Haute-Savoie
× 81
Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes))
× 78
DDT Puy-de-Dôme
× 73
DDT Ain
× 66
DDT Rhône
× 66
RGD 73-74
× 64
CC Causses et Vallée de la Dordogne
× 61
EPCI
× 59
Institut national de l’Information Géographique et Forestière (IGN-F)
× 59
Commune
× 55
ATD24
× 52
DDT Dordogne
× 51
GIP ATGeRi
× 51
CC Moselle et Madon
× 47
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