Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SANGUINET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAGRANGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Courbes de niveau issues de données LIDAR acquises en 2018 dans le cadre des travaux d'aménagement de la ZAC de Soula.

Données de suivi des déforestations par imagerie RADAR (Sentinel 1, 10m de résolution), fournies par ONF International. Cette donnée est filtrée suivant le masque forêt. Elle permet d’observer les déforestations sur toute la Guyane depuis 2016 et est mise à disposition par ONFI tous les 15 jours.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Moyvillers - approbation du 26/02/2020.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Houdancourt - approbation du 26/02/2020.

L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de l'ex-région Haute-Normandie (à l'initiative du projet), la DDTM de Seine-Maritime, la DDTM de l'Eure et la DREAL de l'ex-région Haute-Normandie sous l'égide d'un Copil SIG interservices DRAAF/DREAL/DDTMs. Il…

Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Blincourt - approbation du 26/02/2020.

La localisation des établissements touristiques dans le territoire de la communauté d'Agglomération de Moulins

Attention : seule la couverture du sol est traitée dans cette livraison. Il s'agit de l'occupation du sol du département de l'Ain. Le CEREMA a travaillé en 2013, dans le cadre d'une étude exploratoire pour la DREAL Rhône Alpes, la DRAAF Rhône-Alpes et la Conseil Régional d'Auvergne-Rhône-Alpes (Région Auvergne-Rhône-Alpes) sur la mise en place semi-automatique d'une couche d'occupation des sols de premier niveau sur 3…

La masse d'eau est le découpage territorial élémentaire des Milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la directive cadre sur l'eau. Cette couche concerne les plans d'eau

Les agglomérations d'assainissement sont des zones définies par l'article L 2224-10 du code général des collectivités territoriales (transposition de la directive européenne du 21 mai 1991). Une agglomération d'assainissement est une zone dans laquelle la population ou les activités économiques sont suffisamment concentrées pour qu'il soit possible de collecter les eaux usées domestiques pour les acheminer vers un système d'…

Le CEREMA a travaillé en 2013, dans le cadre d'une étude exploratoire pour la DREAL Rhônes Alpes, la DRAAF Rhône-Alpes et la Conseil Régional d'Auvergne-Rhône-Alpes (Région Auvergne-Rhône-Alpes) sur la mise en place semi-automatique d'une couche d'occupation des sols de premier niveau sur 3 territoires test à partir d'images satellites. L'objectif de la méthode est d'aider les services en charge de la planification…

Emprise de la tache urbaine en région Auvergne-Rhône-Alpes, sur plusieurs années Réalisée pour ce millesime à partir de l'édition 2011 de la BDTopo, représentative de l'état du territoire globalement entre 2008 et 2011, data à laquelle la BDTopo a commencé à être mise à jour en continu. La méthode consiste à généraliser les objets de la base de données BD Topo®, seule base de données vectorielles localisées à grande échelle, en suivant…

Les réseaux de transport exceptionnel s'appuient sur des tronçons linéaires issus de la BD Topo de l'IGN (TronconsTE). Ils sont complétés par un ensemble de franchissements ponctuels FranchissementTE. Ces deux types d'éléments qui décrivent l'infrastructure de TE sont complétés par des objets non géographiques, à savoir les prescriptions "PrescriptionTE" qui associent à chaque élément les prescriptions spécifiées par…

Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété. La collecte et la conservation des SUP sont une mission régalienne de l'Etat qui doit les porter à la connaissance des collectivités territoriales afin que celles-ci les annexent à leur document d'urbanisme. Les SUP de type JS1 sont au bénéfice de personnes morales de droit public ayant financé des équipements sportifs privés. L'…

Les îlots sont déclarés annuellement par les agriculteurs pour bénéficier des aides PAC.Il s'agit de l'ensemble des îlots déclarés situés dans le département géographique ou rattachés à une exploitation dont le siège est dans le département(NB : certains îlots sont donc susceptibles d'apparaître dans plusieurs couches départementales).Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contigües, entières ou partielles, portant une…

Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant la sous-trame des prairies non humides. Une sous-trame représente l’ensemble des espaces représentant un même type de milieux et formant un réseau plus ou moins connecté. Il s'agit là des espaces occupés par des prairies non humides.

Ce jeu de données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages des sols liés aux risques anthropiques et précise notamment, pour chaque contrainte, les services de l’État ou les collectivités à consulter.

Périmètres de protection autour des immeubles protégés au titre des Monuments Historiques sur l'ensemble du département de l'Hérault en application du Code du patrimoine, livre VI, TITRE II, chap. 1er, section 1 article L.621-2, du Code de l'urbanisme représentant l'emprise des servitudes légales sur l'ensemble du département. http://atlas.patrimoines.culture.fr/atlas/trunk/