Cette donnée à pour objectif de transmettre des liens de téléchargement des dalles d'orthophotos de 1km².

Cette donnée à pour objectif de transmettre des liens de téléchargement des dalles d'orthophotos de 1km².

Ce jeu de données, composé d'objets ponctuels, localise l'emplacement des arbres vivants, des souches et des fosses d'arbres sur l'espace public. Ils sont gérés par les services communs (Direction des Espaces Verts) de Bordeaux Métropole et sont situés sur l'emprise de la ville de Bordeaux ou sur du foncier Ville de Bordeaux en dehors du périmètre communal. Ce jeu de données informe sur le nom du site, le statut de l'…

Carte de couverture 3G sur la région Pays de la Loire, au 2ème trimestre 2019, selon opérateur Free Mobile. Donnée open data fournie par l'ARCEP sur https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/mon-reseau-mobile/#_ 2019-T2_Metropole_Cartes de couverture 3G

Carte de couverture 3G sur la région Pays de la Loire, au 2ème trimestre 2019, selon opérateur Bouygues Telecom. Donnée open data fournie par l'ARCEP sur https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/mon-reseau-mobile/#_ 2019-T2_Metropole_Cartes de couverture 3G

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CEZAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Les données cyclables décrivent d'une part les aménagements cyclables et les itinéraires cyclables.

Recensement des établissements et services sociaux ou médico-sociaux, par type de structures avec indication de leur capacité d'accueil.

Description et localisation des bassins de rétention à ciel ouvert ou enterré, des ouvrages de régulation et des stations de pompage. Ce recensement permet d' élaborer les programmes d’entretien courant des dépendances (débroussaillage …), les programmes d’entretien périodique de la chaîne de traitement et les programmes de réhabilitation des bassins.Y sont également associés les rapports de l'eau, de boue et les autorisations de rejet.…

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la communauté de communes du Pays Tarusate. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Caractéristiques des principaux établissements d'enseignement supérieur dans le Département du Calvados.

Les croix gravées sont un élément de stabilité de la matérialisation du support de bornage d'une propriété. Taillées dans les pierres naturelles des trottoirs ou bordures, en forme de croix ou de simple encoche, les croix gravées matérialisent ainsi les limites de propriété.

Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 09/12/2019.

information communale par année, sur le Grand Est effort_fiscal population DGF revenu par habitant potentiel financier

L’artificialisation des sols est la première cause de la dégradation des milieux naturels et de la biodiversité. En France, le dispositif réglementaire ayant pour objectif d’éviter les atteintes à l’environnement, de réduire celles qui n’ont pu être suffisamment évitées et de compenser les effets qui n’ont pu être ni évités, ni suffisamment réduits est connu sous le nom de séquence ERC (« éviter, réduire, compenser »).

Mairies membres de Roi Morvan Communauté - Contacts et informations publiques

Services Centraux de Roi Morvan Communauté - Contacts et informations publiques

Service Déchets Ménagers - Roi Morvan Communauté - Contacts et informations publiques

Bande de 50m autour des constructions établissant le principe de continuité de constructibilité en application de l'article en L 122–5 du code de l'urbanisme.

Bande de 300 m inconstructible autour des plans d'eau naturels ou artificiels d'une superficie inférieure à 1000 ha en application de l'article L122–12 du code de l'urbanisme Article L122–12 du code de l'urbanisme : Les parties naturelles des rives des plans d'eau naturels ou artificiels d'une superficie inférieure à 1000 ha sont protégées sur une distance de 300 m à compter de la rive. Toute construction…