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license
Licence Ouverte 2.0
type
Dataset
organization
Conseil Départemental du Bas-Rhin (CD67)
distribution format
File
13 datasets found.

ENVIRONNEMENT : Zone de préemption Espaces Naturels Sensibles - 01/07/2013 - département du Bas-Rhin (67)

Cette couche référence l'ensemble des zones de préemption Espaces Naturels Sensibles classées au titre de l'article L142-1 et suivants du code de l'urbanisme par le Conseil Départemantal du Bas-Rhin. Selon les cas, le droit de préemption a été délégué aux communes. Ces périmètres ont été définis à la parcelle cadastrale. Couche comprenant 5 zones de préemption Données disponibles en licence ouverte (Etalab).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

ENVIRONNEMENT : Zone Humide Remarquable - 01/01/1995 - Département du Bas-Rhin (67)

L'inventaire des zones humides remarquables a recensé en 1995 des sites en les hiérarchisant selon l'intérêt, l'état de conservation, la surface, etc. occupés par des zones humides. Cet inventaire, toujours d'actualité, ne comporte cependant pas de caractère exhaustif pour le département. Il a recensé néanmoins parmi les plus belles zones humides du Bas-Rhin. Données disponibles en licence ouverte (Etalab).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 27 years ago

ROUTES : Itinéraires cyclables - 01/01/2019 - département du Bas-Rhin (67)

Les données cyclables décrivent d'une part les aménagements cyclables et les itinéraires cyclables.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

ROUTES : Itinéraires cyclables - 01/01/2017 - département du Bas-Rhin (67)

Les données cyclables décrivent d'une part les aménagements cyclables et les itinéraires cyclables.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

DECHETS : EPCI de Traitement des Déchets - 2015 - département du Bas-Rhin (67)

Contours des EPCI exercant la compétence de traitement des déchets ménagers et assimilés. Données disponibles en licence ouverte (Etalab).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

REFERENTIEL : Cantons de Strasbourg - 2015 - Strasbourg

Limites des cantons de Strasbourg, tels que redéfinis pour les élections départementales de mars 2015.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

ROUTES : Itinéraires cyclables - 01/01/2020 - département du Bas-Rhin (67)

Les données cyclables décrivent d'une part les aménagements cyclables et les itinéraires cyclables.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

DECHETS : Déchèteries - 01/06/2013 - département du Bas-Rhin (67)

Localisation des déchèteries. Localisation à l'adresse et corrections manuelles. Données disponibles en licence ouverte (Etalab).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

REFERENTIEL : Périmètre des communautés de communes - 01/01/2014 - département du Bas-Rhin (67)

Les communautés de communes (CDC) sont des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre. Le Bas-Rhin est entièrement couvert par des communautés de communes. Les périmètres des communautés de communes sont des regroupements de communes. Les périmètres des bans des communes ont été agrégés sur la base des limites administratives de la BD CARTO. Les périmètres de CDC ont été modifiés à plusieurs reprises récemment…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

REFERENTIEL : Cantons Hors Strasbourg - mars 2015 - département du Bas-Rhin

Limites des cantons, tels que redéfinis pour les élections départementales de mars 2015.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

ROUTES : Itinéraires cyclables - 01/01/2015 - département du Bas-Rhin (67)

Transport networks
Les données cyclables décrivent d'une part les aménagements cyclables et les itinéraires cyclables.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

DECHETS : EPCI de Collecte des Déchets - 2015 - département du Bas-Rhin (67)

Contours des EPCI exercant la compétence de collecte des déchets ménagers et assimilés. Données disponibles en licence ouverte (Etalab).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

DECHETS : Centre de traitement des déchets ménagers - 2008 - département du Bas-Rhin (67)

Localisation des centres de traitement des déchets ménagers. Localisation au centre de la commune. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). Les données ont été créées en 2008 et n'ont pas évolué depuis. Elles sont revisitées tous les ans.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 14 years ago
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