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Licence Ouverte 2.0
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Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes))
published on data.gouv.fr
no
89 datasets found.

Liste des communes à enjeux pour les types d'opération 4.13 du plan pour la compétitivité et l'adaptation des exploitations agricoles (PCAE) 2015 - Rhône-Alpes

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La mesure 4 du FEADER 2014-2020 a pour objet de soutenir les investissements physiques qu’ils soient productifs ou non, et qu’ils se réalisent dans les exploitations agricoles, les industries agro-alimentaires ou les infrastructures agricoles et forestières.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Massifs forestiers du programme régional forêt bois - Auvergne-Rhône-Alpes

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Limites des massifs forestiers du Programme Régional Forêt Bois (PRFB)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Tronçons de routes et ouvrages d'art interdits pour le transport de bois rond - Loire

Transport networks
Tronçon de route dont l'utilisation est interdite ou impossible à la circulation des véhicules de fort tonnage transportant des bois ronds ou autre; tronçons limités à 40 t. Département de la Loire
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Communes à enjeux pour les types d'opération 4.13 du plan pour la compétitivité et l'adaptation des exploitations agricoles (PCAE) 2015 - Rhône-Alpes

La mesure 4 du FEADER 2014-2020 a pour objet de soutenir les investissements physiques qu’ils soient productifs ou non, et qu’ils se réalisent dans les exploitations agricoles, les industries agro-alimentaires ou les infrastructures agricoles et forestières.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Ilots déclarés à la PAC 2012 et le groupe de cultures dominant - Drôme

Land use
Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune (PAC), avec la surface du groupe dominant dans chaque îlot.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Régions agricoles - Rhône-Alpes

Statistical units
Les Régions Agricoles (RA) sont des régions ayant une même vocation agricole dominante, délimitées par l'INSEE en 1946. La dernière actualisation date de 1981. Les RA sont des ensembles de communes entières.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Massif au titre de la loi dite «loi montagne» sur Rhône-Alpes

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Massif au titre de la loi "montagne" n° 85-30 du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne. Article 5 de la loi : en métropole, chaque zone de montagne et les zones qui lui sont immédiatement contiguës et forment avec elle une même entité géographique, économique et sociale constituent un massif.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Aire géographique d'une indication géographique protégée de type vin - Auvergne-Rhône-Alpes

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Selon le règlement européen N° 510/2006 est désignée sous le terme « aire géographique » une aire définie par un nom de région, un lieu spécifique ou, dans des cas spécifiques, un pays, et est utilisée pour décrire un produit agricole ou une denrée alimentaire, originaire de cette région, de ce lieu spécifique ou de ce pays, dont la qualité ou la réputation spécifique ou d'autres caractéristiques spécifiques sont attribuables à l'origine…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Ilots déclarés à la PAC 2012 et le groupe de cultures dominant - Ardèche

Land use
Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune (PAC), avec la surface du groupe dominant dans chaque îlot.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Ilots connus en agriculture biologique - Rhône-Alpes

Land use
Ilots connus par la DRAAF Rhône-Alpes comme exploités en agriculture biologique (certification AB obtenue et conversion à l'agriculture biologique en cours).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 11 years ago

Zones de lutte contre la flavescence dorée de la vigne et son vecteur la cicadelle Scaphoideus titanus

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La flavescence dorée de la vigne est une maladie à phytoplasme à l’origine de pertes de récoltes importantes. Le vecteur (agent de transport) est la cicadelle Scaphoideux titanus.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 10 years ago

Eléments engagés dans une mesure agro-environnementale pour la campagne 2008 - Rhône-Alpes

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les mesures agro-environnementales (MAE) sont déployées en application des textes européens relatifs au développement rural, qui constitue le deuxième pilier de la politique agricole commune. Elles permettent de rémunérer les surcoûts et les manques à gagner liés à la mise en œuvre de pratiques plus respectueuses de l’environnement. Elles engagent les agriculteurs durablement (5 années) tout en apportant des réponses à quatre grands enjeux…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Zones de lutte obligatoire contre la mouche des brous du noyer - Rhône-Alpes

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Limites des zones de lutte obligatoire contre la dissémination de la mouche du brou de la noix, coléoptère ravageur.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 12 years ago

Eléments engagés dans une mesure agro-environnementale pour la campagne 2010 - Rhône-Alpes

Agricultural and aquaculture facilities
Les mesures agro-environnementales (MAE) sont déployées en application des textes européens relatifs au développement rural, qui constitue le deuxième pilier de la politique agricole commune. Elles permettent de rémunérer les surcoûts et les manques à gagner liés à la mise en œuvre de pratiques plus respectueuses de l’environnement. Elles engagent les agriculteurs durablement (5 années) tout en apportant des réponses à quatre grands enjeux…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Ilots déclarés à la PAC 2011 en prairies - Rhône-Alpes

Land use
Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune en "prairies".
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Zones de lutte obligatoire pour 2012 contre la cicadelle Scaphoideus titanus, vecteur de la flavescence dorée - Rhône-Alpes

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La cicadelle Scaphoideus titanus est l'agent vecteur de la flavescence dorée de la vigne.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Ilots déclarés à la PAC 2012 et le groupe de cultures dominant - Loire

Land use
Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune (PAC), avec la surface du groupe dominant dans chaque îlot.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Surfaces des groupes de cultures déclarées en 2012 par commune - Rhône-Alpes

Agricultural and aquaculture facilities
Les cultures (productions végétales) sont déclarées par les agriculteurs pour percevoir les aides de la politique agricole commune (PAC). Ces cultures sont localisées dans un îlot (= ensemble de parcelles culturales exploitées par un même agriculteur, défini entre des limites pérennes (route, cours d'eau, haies, parcelle cadastrale inexploitée, îlot exploité par un autre agriculteur, etc.).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Ilots déclarés à la PAC 2012 et les surfaces en groupes de cultures - Drôme

Land use
Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune, pour la campagne 2012.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Ilots déclarés à la PAC 2012 et le groupe de cultures dominant - Isère

Land use
Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune (PAC), avec la surface du groupe dominant dans chaque îlot.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago
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organization

Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes)
× 12
Office national des forêts (ONF)
× 4
Conseil Général de la Drôme
× 1
Conseil général de la Loire
× 1
Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL Auvergne-Rhône-Alpes)
× 1
Office national des forêt (ONF)
× 1
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