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Licence Ouverte 2.0
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Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes))
published on data.gouv.fr
no
89 datasets found.

Indicateurs communaux du recensement agricole 2010 - Auvergne-Rhône-Alpes

Données issues du recensement agricole de 2010, dont la diffusion à l'échelle de la commune n'implique pas l'application du secret statistique. Néanmoins, il ne s'agit que de 6 variables.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Parcelles cadastrales avec diminution de surfaces en vigne entre 2011 et 2013 - Savoie

Land use
Les surfaces plantées en vigne font l'objet d'une déclaration auprès des services des douanes et droits indirects.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Parcelles culturales surveillées au titre de l'épidémiosurveillance 2015 du Plum Pox virus

Land use
Parcelles de verger où sont implantés des arbres fruitiers de type prunus (fruits à noyaux).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Parcelles cadastrales avec diminution de surfaces en vigne entre 2011 et 2013 - Drôme

Land use
Les surfaces plantées en vigne font l'objet d'une déclaration auprès des services des douanes et droits indirects.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Sous-parcelles cadastrales viticoles au 31 juillet 2014 - Rhône-Alpes

Land use
Le potentiel viticole est une donnée dont la déclaration est obligatoire auprès de la direction générale des douanes et droit indirects (DGDDI).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Etablissements dotés de fours industriels ou chaudières - Rhône-Alpes

Energy resources
Localisation des établissements comprenant un four industriel, ou chaudière ou chaufferie susceptible de brûler des arbres dans le cadre du plan d'urgence contre le nématode du pin
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 11 years ago

Zones de lutte contre la dissémination de la chrysomèle des racines du maïs - Rhône-Alpes

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zones concernées par les observations de chrysomèle au point de faire l'objet de mesures de lutte particulières.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 15 years ago

Territoire Leader 4 - Rhône-Alpes

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Périmètre des groupes d'action locale (GAL) mis en place dans le cadre du programme européen Leader (2007-2013) Leader constitue l'axe 4 de mise en oeuvre du Règlement de développement rural (RÈGLEMENT (CE) no 1698/2005 DU CONSEIL du 20 septembre 2005. C'est un programme européen destiné aux zones rurales qui permet en France de soutenir des territoires porteurs d'une stratégie de développement organisée autour d'un thème…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Ilots déclarés à la PAC 2012 et les surfaces en groupes de cultures - Rhône

Land use
Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune, pour la campagne 2012.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Ilots déclarés à la PAC 2011 et le groupe de cultures dominant - Rhône-Alpes

Land use
Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 12 years ago

Zones de revitalisation rurale 2014 - Rhône-Alpes

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent. L'objectif est de concentrer les mesures d'aide de l'état au bénéfice des entreprises créatrices d'emplois dans les zones rurales les moins peuplées et les plus touchées par le déclin…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Eléments engagés dans une mesure agro-environnementale pour la campagne 2009 - Rhône-Alpes

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les mesures agro-environnementales (MAE) sont déployées en application des textes européens relatifs au développement rural, qui constitue le deuxième pilier de la politique agricole commune. Elles permettent de rémunérer les surcoûts et les manques à gagner liés à la mise en œuvre de pratiques plus respectueuses de l’environnement. Elles engagent les agriculteurs durablement (5 années) tout en apportant des réponses à quatre grands enjeux…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Observations du cynips du châtaignier - Rhône-Alpes

Species distribution
Le Dryocosmus kuriphilus (cynips du châtaignier) est un organisme nuisible réglementé du châtaignier (Castanea mill.).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Parcelles des forêts publiques - France métropolitaine

Contours des parcelles des forêts publiques relevant du régime forestier : terrains domaniaux et communaux, y compris les terrains qui ne sont pas en nature de forêt.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 10 years ago

Ruchers par commune d'après les déclarations 2012 - Rhône-Alpes

Species distribution
Les apiculteurs, ou tout propriétaire ou détenteur de ruches, ont l'obligation de déclarer annuellement la détention et l'emplacement de leur rucher, dès la première ruche.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Zones CROPPP pour les eaux souterraines - Rhône-Alpes

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zone d'action prioritaire pour le suivi de la pollution par les pesticides pour les eaux souterraines
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Ilots déclarés à la PAC 2012 et les surfaces en groupes de cultures - Isère

Land use
Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune, pour la campagne 2012.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Parcelles cadastrales viticoles 2010 - Rhône-Alpes

Land use
Le potentiel viticole est une donnée dont la déclaration est obligatoire auprès de la direction générale des douanes et droit indirects (DGDDI).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 11 years ago

Tronçons de routes et ouvrages d'art interdits pour le transport de bois rond - Drôme

Transport networks
Tronçon de route dont l'utilisation est interdite ou impossible à la circulation des véhicules de fort tonnage transportant des bois ronds ou autre. Conseil Départemental de la Drôme (CD 26)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Parcelles cadastrales avec diminution de surfaces en vigne entre 2011 et 2013 - Ain

Land use
Les surfaces plantées en vigne font l'objet d'une déclaration auprès des services des douanes et droits indirects.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago
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organization

Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes)
× 12
Office national des forêts (ONF)
× 4
Conseil Général de la Drôme
× 1
Conseil général de la Loire
× 1
Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL Auvergne-Rhône-Alpes)
× 1
Office national des forêt (ONF)
× 1
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