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Lignes de bus du réseau Agglobus de Rodez Agglomération - Aveyron - 2018

Transport networks
Lignes de bus du réseau urbain Agglobus de Rodez Agglomération - Aveyron - 2018 Source: communauté d'agglomération Rodez Agglo (2018). Réseau urbain
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) figurant sur la liste prévue au IV de l'article L. 515-8 du code de l'environnement ou dans les stockages souterrains mentionnés à l'article 3-1 du code minier et pouvant…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Prescription lineaire des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUi - Aveyron

Land use
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU, POS ou du PLUi. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Lignes de bus du réseau Mobi midi pyrénée - 2018

Transport networks
Lignes de bus du réseau Mobi midi pyrénée - 2018 Réseau départemental
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Lignes de bus du réseau TUB (Bassin de Décazeville) - Aveyron - 2018

Transport networks
Lignes de bus du réseau TUB (Transport Urbain du Bassin) - Aveyron - 2018 Source: Communauté de communes Decazeville communauté (2018) Réseau urbain.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Table décrivant les Zones de Bruit dans l'Environnement (type C) d'une grande infrastructure - Zone exposée par le bruit en jour/soir/nuit à plus de 68 décibels (Lden)

Human health and safety
Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Document d'urbanisme

Land use
Un document d'urbanisme est le résultat d'une procédure de planification urbaine sur un territoire donné (l'Aveyron)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Habillages linéaires du PLU (doc. du 24.10.2006) de la commune de Massay

Production and industrial facilities
Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques du PLU ou du POS. Ils sont nécessaires pour l'édition sous forme papier des documents graphiques opposables. Ce peut être, par exemple, une emprise d'un plan de détail, un cadre, un…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Arrets de bus source : Conseil départemental Aveyron

Transport networks
Arrets de bus source : Conseil départemental Aveyron
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Arret de bus en Aveyron

Transport networks
Arret de bus en Aveyron
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Carte Zone Vulnérable Nitrates Arrêtés 1994 et 2002 - Aveyron

Carte Zone Vulnérable Nitrates Arrêtés du Préfet Coordonnateur de Bassin des 19 décembre 1994 et 29 novembre 2002
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 14 years ago

Carte des Risques Naturels (dynamique) - Aveyron

Land use
Cette présente carte est le résultat d'une procédure d'analyse des risques et des définitions de règles à respecter sur le territoire de l'Aveyron dans l'objectif de limiter les conséquences humaines et économiques des catastrophes naturelles
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Communautés de communes 2014 - Aveyron

carte des communautés de communes et communautés d''agglomération au 01/01/2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Zones règlementées des documents d'urbanisme de type PLU, POS ou PLUi - Aveyron

Land use
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents graphiques. A chaque zone est attaché un règlement. Le règlement peut fixer des règles différentes, selon que la destination des constructions concerne…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Prescription surfacique des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUI - Aveyron

Land use
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Circonscriptions législatives du département de l'Aveyron

Circonscriptions législatives du département de l'Aveyron. Les circonscriptions législatives sont le cadre territorial d'élection de chaque député à l'Assemblée nationale, députés élus au suffrage universel direct pour un mandat de 5 ans renouvelable (sauf si la législature est interrompue par une dissolution, article 24 de la Constitution).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Aléas max subi au niveau du risque incendie en forêt - Aveyron

Zones a risque feu de forêt dans la département de l'Aveyron réalisées dans le cadre du PDPFCI 12. Classement allant de très faible à très fort. Zones d'aléa combinant plusieurs facteurs (vent, pente, occurence des feux, occupation des sols). Pour plus de détail sur la méthode utilisée se référer a l'annexe n°1 du rapport de présenation du PDPFCI
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Liste des risques associés à un PPRM multirisques

Ce jeu de données non géométrique est utilisé dans le cas des PPRM multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPRM.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

DDT 53 Secteur des référents territoriaux en Mayenne

Secteurs du département affectés aux différents opérateurs référents de la DDT 53
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Table contenant la liste des actes instituant une servitude d'utilité publique - Aveyron

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Table contenant la liste des actes instituant une servitude d'utilité publique - Aveyron. L'acte d'une servitude d'utilité publique correspond à la décision, généralement de nature réglementaire ou administrative, qui crée la servitude. Cet acte se traduit par une loi, un règlement ou une décision résultant d'une procédure administrative ou d'un accord amiable (ex Arrêté de classement d'un monument historique…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago
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