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DDT Aveyron
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40 datasets found.

Table décrivant les Zones de Bruit dans l'Environnement (type C) d'une grande infrastructure - Zone exposée par le bruit en jour/soir/nuit à plus de 68 décibels (Lden)

Human health and safety
Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Carte Zone Vulnérable Nitrates Arrêtés 1994 et 2002 - Aveyron

Carte Zone Vulnérable Nitrates Arrêtés du Préfet Coordonnateur de Bassin des 19 décembre 1994 et 29 novembre 2002
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 14 years ago

Communautés de communes 2014 - Aveyron

carte des communautés de communes et communautés d''agglomération au 01/01/2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Zones règlementées des documents d'urbanisme de type PLU, POS ou PLUi - Aveyron

Land use
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents graphiques. A chaque zone est attaché un règlement. Le règlement peut fixer des règles différentes, selon que la destination des constructions concerne…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Prescription surfacique des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUI - Aveyron

Land use
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Liste des risques associés à un PPRM multirisques

Ce jeu de données non géométrique est utilisé dans le cas des PPRM multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPRM.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

DDT 53 Secteur des référents territoriaux en Mayenne

Secteurs du département affectés aux différents opérateurs référents de la DDT 53
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Aires géographiques d'une appelation d'origine protégée de type vin. Par agrégat des communes ou partie de communes dont la liste et la description sont données dans l'arrêté - Aveyron

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L'AOP, l'appellation d'origine protégée, correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, qui sert à désigner un produit agricole ou une denrée alimentaire originaire de cette région, de ce lieu déterminé ou de ce pays, dont : - la qualité ou les caractères sont dus essentiellement ou exclusivement au…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Recensement des pharmacies - Aveyron

Human health and safety
Recensement des pharmacies en Aveyron à partir de la base de données FINESS (Ministère de la Santé), établissements sanitaires correspondant aux catégories 620, 628 et 629. Géocodage à l'adresse. Lambert 93 - Date de la donnée : 01/08/2010
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Carte Zone Vulnérable aux Nitrates 2015 - Aveyron

Carte Zone Vulnérable aux Nitrates pour 2015
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Carte des 304 communes - Aveyron

Carte des 304 communes du département de l'Aveyron d'après le décret de l'Assemblée nationale du 12 novembre 1789
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 10 years ago

Carte des Regions Fourrageres - Aveyron

Carte des régions fourragères selon le modèle ISOP
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 14 years ago

PPR BEDOUS (64DDTM19970019) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de BEDOUS (64104), département des Pyrénées-Atlantiques.

Land use
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1)…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole - 2007 - Aveyron

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Objets surfaciques des zones désignées comme vulnérables à la pollution diffuse par les nitrates d'origine agricole, compte tenu notamment des caractéristiques des terres et des eaux ainsi que de l'ensemble des données disponibles sur la teneur en nitrate des eaux et de leur zone d'alimentation.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Zonage réglementaire du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La phase de zonage réglementaire a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour ce qui concerne les projets nouveaux que les biens existants. Les principes de ce zonage s‘appuient notamment sur une confrontation entre les différents niveaux d‘aléas préalablement identifiés et l‘appréciation des enjeux existants et futurs caractérisant la…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Enjeux existants dans les territoires soumis à un ou plusieurs risques miniers et cartographiés dans le cadre du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Ce jeu de données liste tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPRM. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de l'objet…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Aire géographique d'une indication géographique protégée de type autre que le vin. par agrégat des communes ou partie de communes dont la liste et la description sont données dans l'arrêté

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L'IGP, Indication Géographique Protégée est définie par l'article 2 du règlement (CE) 510/2006. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, qui sert à désigner un produit agricole ou une denrée alimentaire :- originaire de cette région, de ce lieu déterminé ou de ce pays - et dont une qualité déterminée, la réputation ou d'autres caractéristiques peuvent être attribuées à…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation - Aveyron

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces ruraux portant sur la protection des troupeaux contre la prédation précise les modalités de cette action. Sont différenciées : - les zones où la prédation sur le cheptel domestique a été constatée une ou plusieurs fois au cours des deux…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Recensement des centres d'accueil pour personnes âgées - Aveyron

Human health and safety
Recensement des centres d'accueil pour personnes âgées en Aveyron (base de données FINESS) (Ministère de la Santé), établissements de soins correspondant aux catégories 199, 200, 202 et 394. Géocodage à l'adresse. Lambert 93-Date de la donnée : 01/08/20
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Carte IGP Vin Comté Tolosan - Aveyron

Signes d'identification de la qualité et de l'origine IGP vin
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago
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