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DDT Cher
1114 datasets found.

Habillages textuels du POS (doc. du 29.12.1988) de la commune de Saint-Caprais

Land use
Etiquette habillant le plan d'un PLU
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Maire par commune dans la Somme

Land use
Nom des maires du département de la Somme selon les élections de 2014.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Prescriptions ponctuelles du PLU (doc. du 26.04.2011) de la commune d'Oizon

Land use
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Réserves de chasse et de faune sauvage sur le département du Cher

Protected sites
Les réserves de chasse et de faune sauvage ont pour objet la protection des oiseaux migrateurs et des espèces menacées ainsi que la mise au point d'outils de gestion de la faune sauvage et de leurs habitats.Les réserves de chasse et de faune sauvage sont créées, selon l'intérêt qu'elles présentent, par le préfet (article R 422-82 CE) ou par le ministre chargé de la chasse (réserves nationales article R422-92 CE).Les réserves de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 11 years ago

Réseau du tramway de l'agglomération dijonnaise en Côte-d'Or

Land use
Tracé des lignes du tramway de l'agglomération dijonnaise en Côte-d'Or
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Secteurs de la carte communale (doc. du 14.05.2007) de la ville de La Chapelle-Hugon

Land use
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées.- Ils délimitent, s'il y a lieu, les secteurs dans lesquels la reconstruction…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Informations surfaciques du POS (doc. du 21.04.2011) de la commune de Cerbois

Land use
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Zone réglementée du PPRI Loire - Val de la Charité

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
N_ZONE_REG_PPRN_20150002_S_018
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Informations linéaires du POS (doc. du 21.04.2011) de la commune de Cerbois

Land use
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Informations linéaires de la carte communale (doc. du 19.03.2002) de la commune de Jussy-le-Chaudrier

Land use
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Informations surfaciques de la carte communale (doc. du 02.04.2009) de la commune de Farges-en-Septaine

Land use
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Prescriptions ponctuelles du PLU (doc. du 26.02.2010) de la commune de Preuilly

Land use
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Secteurs de la carte communale (doc. du 18.06.2013) de la ville d'Arcomps

Land use
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées.- Ils délimitent, s'il y a lieu, les secteurs dans lesquels la reconstruction…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Habillages textuels du PLU (doc. du 18.12.2008) de la commune de Saint-Hilaire-de-Court

Land use
Etiquette habillant le plan d'un PLU
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Informations linéaires du POS (doc. du 24.06.1999) de la commune d'Ivoy-le-Pré

Land use
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Zones NATURA 2000 en Nord - Pas-de-Calais

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Zones Spéciales de Conservation (ZSC).Les ZPS sont désignées à partir de l'inventaire des Zones Importantes pour la Conservation des Oiseaux (ZICO) définies par la directive européenne 79/409/CEE du 25/04/1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages.La désignation des ZPS relève d'une décision nationale, se traduisant…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Zone soumise à un plan de chasse ou à prélèvement maximal autorisé pour le gros gibier sur le département du Cher

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La mise en place d'un plan de chasse ou d'un PMA relève pour certaines espèces d'une obligation réglementaire, respectivement CE L 426-6 et CE L 425-14. D'autres espèces peuvent être soumises à plan de chasse ou à PMA par décision préfectorale.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Informations surfaciques du POS (doc. du 03.11.2010) de la commune de la Groutte

Land use
N_INFO_SURF_18107_018
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Secteurs de la carte communale (doc. du 04.11.2004) de la ville de Chalivoy-Milon

Land use
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées.- Ils délimitent, s'il y a lieu, les secteurs dans lesquels la reconstruction…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Informations ponctuelles du POS (doc. du 03.11.1986) de la commune de Torteron

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
License: not specifiedLast update: 6 years ago
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