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DDT Loir-et-Cher
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11 datasets found.

Planification - Secteur des cartes communales en Loir-et-Cher

Land cover
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers…
License: not specifiedLast update: 2 years ago

Agriculture - Contraintes d'épandage en Loir-et-Cher

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zones interdites pour les plans d'épandages autour des bâtiments, cours d'eau, surface eau et les surfaces d'activités sportives.
License: not specifiedLast update: 3 years ago

Equipements - Discothèques en Loir-et-Cher

Geographical names
Localisation des discothèques en Loir-et-Cher
License: not specifiedLast update: 4 years ago

Risque - 41DDT20060003 PPRMT R111.3 TROO en Loir-et-Cher

Série des données géographiques contenues dans le plan de prévention des risques naturels PPRN (Mouvement de terrain)…
License: not specifiedLast update: 8 years ago

DDT41 - Risques PPRT STORENGY

Hydrography
PPRT Storengy sur les communes de Chémery et Soins-en-Sologne
License: not specifiedLast update: 9 years ago

Adresses concernées par la quatrième Opération d’Amélioration de l’Habitat Dégradé à Paris

La table L_OAHD4_ADRESSE_075 recense et géolocalise les adresses concernées par la quatrième Opération d’Amélioration de l’Habitat Dégradé.
License: not specifiedLast update: 3 years ago

Plan local d'urbanisme de la commune de Saint Quentin en Tourmont

Land use
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de…
License: not specifiedLast update: 10 years ago

Risque - Zones règlementaires des PPRI en Loir-et-Cher

Land cover
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
License: not specifiedLast update: 2 years ago

Risque - 41DDT19990002 PPRI Loire Amont en Loir-et-Cher

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Série des données géographiques contenues dans le plan de prévention des risques naturels PPRN (Inondation)…
License: not specifiedLast update: 8 years ago

DDT41 Chasse - Massifs cynégétiques du Loir-et-Cher

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Massifs cynégétiques, considérés localement comme homogènes pour la gestion du gros gibier.
License: not specifiedLast update: 9 years ago

DDT41 Risques - PPRT STORENCY

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
PPRT STORENCY Communes de Chémery et Soings-enSologne
License: not specifiedLast update: 9 years ago
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DDT Hautes-Pyrénées
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Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement Île-de-France - Unité départementale de Paris
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ONEMA (L’Office national de l’eau et des milieux aquatiques)
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