Cette couche comprend les périmètres identifiés et approuvés du PPRM de Saint-Etienne (date de l'arrêté : 5/02/2018). Ce standard de données COVADIS V 1.0 (septembre 2015) ne consiste pas en une modélisation complète d'un dossier de plan de prévention des risques miniers. Le périmètre de ce document est circonscrit aux données géographiques figurant dans les PPRM qu'elles soient de nature réglementaire ou non. Le standard PPRM n'…

Cette table comprend l'ensemble des zones réglementées du PPRM de la vallée de l'Ondaine (arrêté au 11/07/2018). Ce standard de données COVADIS V 1.0 (septembre 2015) ne consiste pas en une modélisation complète d'un dossier de plan de prévention des risques miniers. Le périmètre de ce document est circonscrit aux données géographiques figurant dans les PPRM qu'elles soient de nature réglementaire ou non. Le standard PPRM n'…

Cette table non géographique contient la liste des PPRM de la Loire et des informations complémentaires sur chacun d'eux (6 Juin 2019). Ce standard de données COVADIS Version 1.0 (septembre 2015) ne consiste pas en une modélisation complète d'un dossier de plan de prévention des risques miniers. Le périmètre de ce document est circonscrit aux données géographiques figurant dans les PPRM qu'elles soient de nature réglementaire ou non.…

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention des risques génère une série de données géographiques organisée en plusieurs jeux de données. Un même PPR peut comporter les jeux de données géographiques contenant les…

Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de LOIRE au 23/01/2018. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention des risques génère une série de données géographiques organisée en plusieurs jeux de données. Un même PPR peut comporter les jeux de données géographiques contenant les…

Ce standard de données COVADIS V 1.0 (septembre 2015) ne consiste pas en une modélisation complète d'un dossier de plan de prévention des risques miniers. Le périmètre de ce document est circonscrit aux données géographiques figurant dans les PPRM qu'elles soient de nature réglementaire ou non. Le standard PPRM n'a pas non plus pour objet de standardiser la connaissance des aléas. Lors du téléchargement de la donnée , ne pas…

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention des risques génère une série de données géographiques organisée en plusieurs jeux de données dont un jeu de données géographiques des zones réglementées du plan une fois approuvé . Les…

Cette table comprend l'ensemble des zones réglementées du PPRM de la périphérie nord et est de Saint-Etienne (opposable au 20 septembre 2016). Les communes concernées sont La Fouillouse, Villars, Saint-Priest-en-Jarez, Sorbiers, La Talaudière et Saint-Jean-Bonnefonds. Ce standard de données COVADIS V 1.0 (septembre 2015) ne consiste pas en une modélisation complète d'un dossier de plan de prévention des risques miniers. Le périmètre de…

Cette couche comprend les périmètres identifiés et approuvés du PPRM de la vallée de l'Ondaine (date de l'arrêté : 11/07/2018). Ce standard de données COVADIS V 1.0 (septembre 2015) ne consiste pas en une modélisation complète d'un dossier de plan de prévention des risques miniers. Le périmètre de ce document est circonscrit aux données géographiques figurant dans les PPRM qu'elles soient de nature réglementaire ou non. Le…

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention des risques génère une série de données géographiques organisée en plusieurs jeux de données. Un même PPR peut comporter les jeux de données géographiques contenant les…

Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de LOIRE au 26/07/2018. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Cette table comprend l'ensemble des zones réglementées du PPRM de Saint-Etienne (arrêté au 5/02/2018). Ce standard de données COVADIS V 1.0 (septembre 2015) ne consiste pas en une modélisation complète d'un dossier de plan de prévention des risques miniers. Le périmètre de ce document est circonscrit aux données géographiques figurant dans les PPRM qu'elles soient de nature réglementaire ou non. Le standard PPRM n'a pas non plus…

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention des risques génère une série de données géographiques organisée en plusieurs jeux de données. Un même PPR peut comporter les jeux de données géographiques contenant les…

Cette couche comprend les périmètres identifiés et approuvés du PPRM de la vallée du Gier (date de l'arrêté : 29/03/2019). Ce standard de données COVADIS V 1.0 (septembre 2015) ne consiste pas en une modélisation complète d'un dossier de plan de prévention des risques miniers. Le périmètre de ce document est circonscrit aux données géographiques figurant dans les PPRM qu'elles soient de nature réglementaire ou non. Le standard PPRM…

Cette table comprend l'ensemble des zones réglementées du PPRM de la vallée du gier (arrêté au 29/03/2019). Ce standard de données COVADIS V 1.0 (septembre 2015) ne consiste pas en une modélisation complète d'un dossier de plan de prévention des risques miniers. Le périmètre de ce document est circonscrit aux données géographiques figurant dans les PPRM qu'elles soient de nature réglementaire ou non. Le standard PPRM n'a pas non…