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organization
DDTM Charente-Maritime
representation type
none
downloadable
no
open data
no
6 datasets found.
Service de visualisation cartographique (WMS) de carte : Carte fond de plan
Servitude d'utilité Publique (SUP) catégorie A7 sur le département de Charente-Maritime
Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la conservation des servitudes d'utilité publique sont une mission régalienne de l'État qui doit les porter à la connaissance des collectivités…
Service de visualisation cartographique (WMS) de carte : carte test WFS
carte test wfs
Service de visualisation cartographique (WMS) de carte : Sentiers littoraux - Charente-Maritime
Cartographie sur les sentiers du littoral - Charente-Maritime. Actualité : 26 octobre 2016
Service de visualisation cartographique (WMS) de carte : null
Servitude d'utilité Publique (SUP) catégorie PM3 sur le département de Charente-Maritime
Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la conservation des servitudes d'utilité publique sont une mission régalienne de l'État qui doit les porter à la connaissance des collectivités…
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type
other
× 4
Dataset
× 2
catalog
PIGMA
× 4
D@tARA
× 2
GéoNormandie
× 2
organization
Direction régionale de l'environnement Poitou-Charentes - DIREN/SNSP
× 3
DDTM17 / EBDD
× 1
