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organization
Groupement d'Intérêt Public Aménagement du Territoire et Gestion des Risques (GIP ATGeRi)
catalog
D@tARA
29 datasets found.
Carte Communale de la commune de EYVIRAT
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de EYVIRAT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de CONDAT-SUR-TRINCOU
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CONDAT-SUR-TRINCOU. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Plan Local d'Urbanisme de la commune de BRANTOME
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRANTOME. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de LES GRAULGES
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES GRAULGES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de BOURDEILLES
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOURDEILLES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de SAINT-JULIEN-DE-BOURDEILLES
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JULIEN-DE-BOURDEILLES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de LA ROCHEBEAUCOURT-ET-ARGENTINE
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA ROCHEBEAUCOURT-ET-ARGENTINE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de BUSSAC
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BUSSAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de LA CHAPELLE-MONTMOREAU
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELLE-MONTMOREAU. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de LA GONTERIE-BOULOUNEIX
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA GONTERIE-BOULOUNEIX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de SAINT-SULPICE-DE-MAREUIL
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SULPICE-DE-MAREUIL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de CHAMPAGNAC-DE-BELAIR
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMPAGNAC-DE-BELAIR. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de VALEUIL
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALEUIL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de QUINSAC
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de QUINSAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Plan Local d'Urbanisme de la commune de MAREUIL
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAREUIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de VIEUX-MAREUIL
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIEUX-MAREUIL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de LEGUILLAC-DE-CERCLES
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEGUILLAC-DE-CERCLES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de BIRAS
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BIRAS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de SAINT-CREPIN-DE-RICHEMONT
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CREPIN-DE-RICHEMONT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de LA CHAPELLE-FAUCHER
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELLE-FAUCHER. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
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downloadable
yes
× 28
no
× 1
organization
BEAUSSAC
× 1
BIRAS
× 1
BOURDEILLES
× 1
BRANTOME
× 1
BUSSAC
× 1
CHAMPAGNAC-DE-BELAIR
× 1
CHAMPEAUX-ET-LA-CHAPELLE-POMMIER
× 1
CONDAT-SUR-TRINCOU
× 1
EYVIRAT
× 1
LA CHAPELLE-FAUCHER
× 1
LA CHAPELLE-MONTMOREAU
× 1
LA GONTERIE-BOULOUNEIX
× 1
LA ROCHEBEAUCOURT-ET-ARGENTINE
× 1
LEGUILLAC-DE-CERCLES
× 1
LES GRAULGES
× 1
MAREUIL
× 1