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representation type
none
organization
DDT 47 (Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne)
5 datasets found.
Plan de prévention des risques naturels - commune Caumont-Sur-Garonne - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents graphiques. A chaque zone est attaché un règlement. Le règlement peut fixer des règles différentes, selon que la destination des constructions…
TRI Agen - Zones dans lesquelles la montée des eaux se situe dans une plage de valeurs donnée.
Le TRI d'Agen comprend 20 communes réparties sur le bassin de la Garonne dite Agenaise.
Plan de prévention des risques naturels - commune Brax - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
TRI Agen - Zones inondables (inondées en cas d’inondation d’un certain type selon un certain scénario)
Le TRI d'Agen comprend 20 communes réparties sur le bassin de la Garonne dite Agenaise.
Plan de prévention des risques naturels - commune Lafox - Lot-et-garonne : Périmètres surfaciques
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
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DDT Lot-et-Garonne
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DDT Hautes-Pyrénées
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