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75 datasets found.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Congrier en Mayenne (53) (INSEE 53073)

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Congrier (code INSEE 53073) approuvé le 15/01/2015. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Congrier. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2013.
License: not specifiedLast update: 3 years ago

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de La Selle-Craonnaise en Mayenne (53) (INSEE 53258)

Land use
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé de la commune de la Selle-Craonnaise (code INSEE 53258) approuvé le 15/12/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Selle-Craonnaise. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014.
License: not specifiedLast update: 3 years ago

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Loigné-sur-Mayenne (INSEE 53136) en Mayenne

Land use
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Loigné-sur-Mayenne (code INSEE 53136) approuvé le 15/06/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Loigné-sur-Mayenne. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG 2014.
License: not specifiedLast update: 2 years ago

Plan local d'urbanisme (PLU) de Saint-Denis-d'Anjou (INSEE 53210) en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Denis-d'Anjou (code INSEE 53210) approuvé le 04/07/2012. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Denis-d'Anjou. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 9 years ago

Plan local d'urbanisme de Martigné-sur-Mayenne en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Martigné-sur-Mayenne (code INSEE 53146) approuvé le 29/03/2018. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Martigné-sur-Mayenne. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 3 years ago

Carte communale de Cosmes (CC) en Mayenne (53) (INSEE 53230)

Land use
Carte communale (CC) numérisée de la commune de Cosmes (code INSEE 53230) approuvée le 30/01/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Cosmes. Cette Carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014.
License: not specifiedLast update: 3 years ago

Plan local d'urbanisme de La Bazoge-Montpinçon en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de La Bazoge-Montpinçon (code INSEE 53021) approuvé le 17/03/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Bazoge-Montpinçon. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 7 years ago

Plan local d'urbanisme de Montjean en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Montjean (code INSEE 53158) approuvé le 29/06/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Montjean. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 4 years ago

Carte communale (CC) de Saint-Quentin-les-Anges en Mayenne (53) (INSEE 53251)

Land use
Carte communale (CC) numérisée de la commune de Saint-Quentin-les-Anges (code INSEE 53251) approuvée le 12/01/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Quentin-les-Anges. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014.
License: not specifiedLast update: 3 years ago

Plan local d'urbanisme d'Entrammes en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune d'Entrammes (code INSEE 53094) approuvé le 21/11/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Entrammes. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 4 years ago

Plan local d'urbanisme de Le Ribay en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Le Ribay (code INSEE 53190) approuvé le 21 octobre 2005, modification et révisions simplifiées le 9 avril 2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Le Ribay. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 8 years ago

Plan local d'urbanisme de Sacé en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Sacé (code INSEE 53195) approuvé le 18/02/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Sacé. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 10 years ago

Plan local d'urbanisme de Parné-sur-Roc en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Parné-sur-Roc (code INSEE 53175) approuvé le 01/09/2015. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Parné-sur-Roc. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 5 years ago

Plan local d'urbanisme de La Haie-Traversaine en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de La Haie-Traversaine (code INSEE 53111) approuvé le 29/08/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Haie-Traversaine. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 6 years ago

Plan local d'urbanisme de Port-Brillet en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Port-Brillet (code INSEE 53182) approuvé le 13/11/2009. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Port-Brillet. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 11 years ago

Plan local d'urbanisme de Saint-Germain-le-Fouilloux en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Germain-le-Fouilloux (code INSEE 53224) approuvé le 08/02/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Germain-le-Fouilloux. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 4 years ago

Plan local d'urbanisme de Lassay-les-Châteaux en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Lassay-les-Châteaux (code INSEE 53127) approuvé le 30 juin 2004, modification et révisions simplifiées le 2 mai 2006, modification et révisions simplifiées le 4 juillet 2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Lassay-les-Châteaux. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 10 years ago

Plan local d'urbanisme d'Olivet en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune d'Olivet (code INSEE 53169) approuvé le 20/07/2009. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Olivet. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 12 years ago

Plan local d'urbanisme de Louvigné en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Louvigné (code INSEE 53141) approuvé le 09/03/2010. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Louvigné. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 11 years ago

Plan local d'urbanisme de La Brûlatte en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de La Brûlatte (code INSEE 53045) approuvé le 22/01/2010. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Brûlatte. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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CC Mayenne Communauté
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CC du Pays de Craon
× 18
Communauté de communes du Pays de Craon
× 18
Laval Agglomération
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Communauté de communes du Pays de Château-Gontier
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Mairie Le Genest-Saint-Isle
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Mairie d'Entrammes
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