Sections des parcelles en Auvergne-Rhône-Alpes. Données construites à partir des fichiers fonciers 2019.

Couche en accès restreint réservée aux services de l’État et accessible avec login et mot de passe

Les forêts anciennes sont celles qui n’ont pas subi de période d’usage non forestier (déboisement puis usage agricole par exemple) depuis au moins le milieu du XIXème siècle, période du minimum forestier pour lequel la répartition des forêts qui subsistaient est assez bien connue grâce aux cartes de l’état-major. Cette continuité de l’usage forestier peut remonter à une période beaucoup plus ancienne (plusieurs siècles jusqu’à plusieurs…

Espaces forestiers de plus de 2,25 Ha (diffusion restreinte)

Sélection effectue sur la couche des surfaces de routes de la BdTopo sur le département du Rhône. Cette couche présente les parkings du département

Atlas des biens français inscrits sur la liste du patrimoine mondial, en application de la convention adoptée par l'UNESCO en 1972 sur l'ensemble du territoire national

Estimation du potentiel densifiable dans l'Ain

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information…

Bande de 50m autour des constructions établissant le principe de continuité de constructibilité en application de l'article en L 122–5 du code de l'urbanisme.

Bande de 300 m inconstructible autour des plans d'eau naturels ou artificiels d'une superficie inférieure à 1000 ha en application de l'article L122–12 du code de l'urbanisme Article L122–12 du code de l'urbanisme : Les parties naturelles des rives des plans d'eau naturels ou artificiels d'une superficie inférieure à 1000 ha sont protégées sur une distance de 300 m à compter de la rive. Toute construction…

Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Narbonne et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe.…

Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de la Vallée du Cher dans l'agglomération de Montluçon et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la…

Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Montélimar et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en…

Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Romans-sur-Isère - Bourg-de-Péage et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention…

Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Montpellier - Lunel - Mauguio - Palavas et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de…

Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de la Plaine de Valence et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des…

Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Nîmes et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe.…

Table à vocation uniquement de recherche cartographique des zones humides dans les communes, pour le portail régional des zones humides

Attention donnée historique non mise à jour depuis 2016 ! Le jeu de données contient les zones d'application des Plans Particuliers d Intervention. Le PPI est un plan qui permet de gérer les moyens de secours en cas d'accident dans une installation classée dont les conséquences dépassent l'enceinte de l installation. Il s'appuie sur les dispositions générales du plan ORSEC (Organisation de la Réponse de Sécurité Civile)…

Localisation des Grands barrages soumis à PPI (Plan Particulier d'Intervention). Ce sont les barrages hydroélectriques de classe A. La classe de l'ouvrage correspond à son importance puisqu'elle est calculée selon des critères que sont la hauteur et le volume d'eau.