Sélection effectue sur la couche des surfaces de routes de la BdTopo sur le département du Rhône. Cette couche présente les parkings du département

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information…

Bande de 50m autour des constructions établissant le principe de continuité de constructibilité en application de l'article en L 122–5 du code de l'urbanisme.

Bande de 300 m inconstructible autour des plans d'eau naturels ou artificiels d'une superficie inférieure à 1000 ha en application de l'article L122–12 du code de l'urbanisme Article L122–12 du code de l'urbanisme : Les parties naturelles des rives des plans d'eau naturels ou artificiels d'une superficie inférieure à 1000 ha sont protégées sur une distance de 300 m à compter de la rive. Toute construction…

Table à vocation uniquement de recherche cartographique des zones humides dans les communes, pour le portail régional des zones humides

Attention donnée historique non mise à jour depuis 2016 ! Le jeu de données contient les zones d'application des Plans Particuliers d Intervention. Le PPI est un plan qui permet de gérer les moyens de secours en cas d'accident dans une installation classée dont les conséquences dépassent l'enceinte de l installation. Il s'appuie sur les dispositions générales du plan ORSEC (Organisation de la Réponse de Sécurité Civile)…

Périmètres des sites Espaces Naturels Sensibles (ENS) du Rhône sur lesquels a délibéré l'Assemblée Départementale du Rhône en 2013

les sites classés représentés par un point à leur centroide et permettant le lien vers un article internet dreal les décrivant

La base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) en Auvergne - Rhône-Alpes

Ces données concernent les réseaux de voiries communales. Les cartes de bruit permettent de représenter des niveaux de bruit dans l’environnement, mais également de dénombrer les populations exposées et les établissements d’enseignement et de santé impactés. Les cartes de risque potentiel d’exposition au bruit permettent aux gestionnaires des voiries de quantifier les nuisances sonores afin d’établir, dans un deuxième temps, des plans de…

Liens entre les fond de carte des captages et l'accès vers la base sise-eaux.

Le produit ADMIN EXPRESS décrit l'ensemble des informations présentes dans la base de données interne de l'IGN sur le territoire métropolitain et les départements d'outre-mer. Il est conforme à l'édition annuelle du Code Officiel Géographiques publiée par l'INSEE.

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Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention des risques génère une série de données géographiques organisée en plusieurs jeux de données. Un même PPR peut comporter les jeux de données géographiques contenant les…