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CC Moselle et Madon
52 datasets found.
Plan d'Occupation du Sol de la commune de COLOMBEY-LES-BELLES
Plan d'Occupation du Sol (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COLOMBEY-LES-BELLES. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Plan Local d'Urbanisme de la commune de PULLIGNY
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PULLIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Carte Communale de la commune de DOMMARIE-EULMONT
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOMMARIE-EULMONT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Plan Local d'Urbanisme de la commune de LEMAINVILLE
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEMAINVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Carte Communale de la commune de AUTREY
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de AUTREY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Plan Local d'Urbanisme de la commune de CHAUDENEY-SUR-MOSELLE
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAUDENEY-SUR-MOSELLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Plan Local d'Urbanisme de la commune de PIERREVILLE
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PIERREVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Plan Local d'Urbanisme de la commune de GERMINY
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GERMINY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Plan Local d'Urbanisme de la commune de BEUVEZIN
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEUVEZIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Plan Local d'Urbanisme de la commune de ALLAMPS
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ALLAMPS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Plan Local d'Urbanisme de la commune de PIERREVILLE
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PIERREVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Plan Local d'Urbanisme de la commune de THELOD
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THELOD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Plan Local d'Urbanisme de la commune de TREMBLECOURT
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TREMBLECOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Plan Local d'Urbanisme de la commune de OCHEY
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de OCHEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Plan Local d'Urbanisme de la commune de FAVIERES
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FAVIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Plan Local d'Urbanisme de la commune de DOMMARTIN-LES-TOUL
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOMMARTIN-LES-TOUL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Plan Local d'Urbanisme de la commune de VILLEY-SAINT-ETIENNE
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLEY-SAINT-ETIENNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Carte Communale de la commune de LALOEUF
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LALOEUF. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Plan Local d'Urbanisme de la commune de CHARMES-LA-COTE
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHARMES-LA-COTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Carte Communale de la commune de BRALLEVILLE
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRALLEVILLE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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