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CC Moselle et Madon
52 datasets found.

Plan d'Occupation du Sol de la commune de COLOMBEY-LES-BELLES

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Plan d'Occupation du Sol (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COLOMBEY-LES-BELLES. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 16 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de PULLIGNY

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PULLIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 10 years ago

Carte Communale de la commune de DOMMARIE-EULMONT

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOMMARIE-EULMONT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 13 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LEMAINVILLE

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEMAINVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Carte Communale de la commune de AUTREY

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de AUTREY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 13 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de CHAUDENEY-SUR-MOSELLE

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAUDENEY-SUR-MOSELLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 10 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de PIERREVILLE

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PIERREVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 10 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de GERMINY

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GERMINY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de BEUVEZIN

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEUVEZIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de ALLAMPS

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ALLAMPS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 15 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de PIERREVILLE

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PIERREVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de THELOD

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THELOD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de TREMBLECOURT

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TREMBLECOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de OCHEY

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de OCHEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de FAVIERES

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FAVIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de DOMMARTIN-LES-TOUL

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOMMARTIN-LES-TOUL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de VILLEY-SAINT-ETIENNE

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLEY-SAINT-ETIENNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Carte Communale de la commune de LALOEUF

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LALOEUF. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 15 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de CHARMES-LA-COTE

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHARMES-LA-COTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 14 years ago

Carte Communale de la commune de BRALLEVILLE

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRALLEVILLE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago
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