Limites des bassins de vie du temps de la CPA à 34 communes : sous-découpage géographique des bassins de vie de la Communauté du Pays d'Aix avant 01-01-2014

Localisation des arrêts de bus du réseau de transport de la communauté d'agglomération ACCM.

Données d'aplat représentant les zones tampon de nuisance sonore au 1/25000ème sur le thème du bruit moyen routier sur une journée – étude de 2012.

Ligne isométrique à un pas de 10 mètres

Recensement des bâtiments où se trouve les locaux de la Communauté du Pays d'Aix (CPA)

Localisation des réserves d'eau, dans le département du Var.

Carroyage 200m des cartes urbaines opérationnelles sur le département du Var.

Localisation des pontons dans le département du Var.

Localisation des ports du département du Var.

carroyage d'environ 200m des atlas urbains opérationnels, adapté au format A4, sur le département du Var.

Localisation des parkings dans le département du Var

Servitudes ponctuelles des Plan Locaux d'Urbanisme (PLU)

Ponctuel localisant les places dans le département du Var

Contraintes linéaires digitalisées des documents papiers réglementaires des Plans d'Occupation des Sols (POS) ou Plans Locaux d'Urbanisme (PLU)

Recensement des équipements d'enseignement sur le territoire de la Communauté du Pays d'Aix (CPA)

Représentation de l'axe des voies qui porte le nom de chacun des tronçons du territoire d'ACCM

Géolocalisation des caves vinicoles à l'emprise du bâtiment de l’exploitation.

Servitudes surfaciques des Plan Locaux d'Urbanisme (PLU)

Servitudes linéaires des Plan Locaux d'Urbanisme (PLU)

L' ensemble des colonnes de tri et d'ordures ménagères aériennes et enterrées, géo-positionnées avec un outil terrain, donnant les informations de flux, de volume, d'adresse... assorti d'au moins une photo de visualisation du site.