Zones d'intérêt prioritaire (ZIP) des projets agro-environnementaux et climatiques (PAEC) 2015. C'est à l'intérieur de ces zones que des mesures MAEC peuvent être contractées.

Zonage des conseils d’utilisation (ou recommandations) quant à la région de provenance des matériels forestiers de reproduction pour Chêne pubescent - QPU (Quercus pubescens)

Zonage des conseils d’utilisation (ou recommandations) quant à la région de provenance des matériels forestiers de reproduction pour Tilleul à grandes feuilles - TPL (Tilia platyphyllos)

Zonage des conseils d’utilisation (ou recommandations) quant à la région de provenance des matériels forestiers de reproduction pour Tilleul à petites feuilles - TCO (Tilia cordata)

Zonage des conseils d’utilisation (ou recommandations) quant à la région de provenance des matériels forestiers de reproduction pour Sapin de Turquie - ABO (Abies bornmuelleriana)

Zonage des conseils d’utilisation (ou recommandations) quant à la région de provenance des matériels forestiers de reproduction pour Cèdre du Liban - CLI (Cedrus libani)

Les surfaces plantées en vigne font l'objet d'une déclaration auprès des services des douanes et droits indirects.

Zonage des conseils d’utilisation (ou recommandations) quant à la région de provenance des matériels forestiers de reproduction pour Hêtre - FSY (Fagus sylvatica)

Zonage des conseils d’utilisation (ou recommandations) quant à la région de provenance des matériels forestiers de reproduction pour Bouleau pubescent - BPU (Betula pubescens)

Les surfaces plantées en vigne font l'objet d'une déclaration auprès des services des douanes et droits indirects.

Les surfaces plantées en vigne font l'objet d'une déclaration auprès des services des douanes et droits indirects.

Les surfaces plantées en vigne font l'objet d'une déclaration auprès des services des douanes et droits indirects.

La cicadelle Scaphoideus titanus est l'agent vecteur de la flavescence dorée de la vigne.

Limites administratives de chaque unité territoriale (UT) par Agence ONF sur la région Rhône-Alpes

La chrysomèle des racines du maïs est un insecte ravageur du maïs, classé comme organisme nuisible réglementé.

La réglementation (article D.212-50 et suivants du code rural) vise à répertorier tous les lieux susceptibles d’accueillir des équidés, de façon temporaire ou permanente, en vue de mettre en place les actions sanitaires nécessaires en cas d’épidémie. Depuis le 25 juillet 2010, les détenteurs de chevaux doivent se déclarer auprès de l'Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE). L'adresse du ou des lieux de stationnement des…

Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune (PAC), avec la surface du groupe dominant dans chaque îlot.

Espaces, en forêts relevant du régime forestier, classés volontairement par l'ONF comme réserves biologiques. Ces réserves biologiques biologiques sont de deux sortes: réserves biologiques intégrales (RBI) et réserves biologiques dirigées (RBD).

Les mesures agro-environnementales (MAE) sont déployées en application des textes européens relatifs au développement rural, qui constitue le deuxième pilier de la politique agricole commune. Elles permettent de rémunérer les surcoûts et les manques à gagner liés à la mise en œuvre de pratiques plus respectueuses de l’environnement. Elles engagent les agriculteurs durablement (5 années) tout en apportant des réponses à quatre grands enjeux…

Unité pastorale : portion de territoire en végétation spontanée (dont herbe), exploitée par pâturage extensif de manière saisonnière sans retour journalier au siège de l'exploitation. Données issues de l'Atlas pastoral Rhône-alpes - 1996 - CEMAGREF Grenoble