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60 datasets found.

Servitude PM1 (S) relative aux plans de prévention des risques naturels (Savoie)

Production and industrial facilities
plan de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) et plan de prévention de risques miniers
License: not specifiedLast update: a year ago

Industrie agro-alimentaire dans le Cantal

Localisation de l'implantation des industries agro-alimentaires (implantation principale et établissements rattachés)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 1 dans le Cantal

Habitats and biotopes
Zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique de type 1
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Zone d'Importance Communautaire pour la Conservation des Oiseaux (ZICO) du Cantal

Species distribution
La Directive européenne concernant la conservation des oiseaux sauvages a pour objectifs…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Carte de bruit stratégique - nuit – voies de l’État dans le Cantal (Type C)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévues par la Directive européenne 2002/49/CE et par les articles L.572-1 et suivants du code de l'environnement. Réseau concerné : réseau routier national dans le Cantal Voies concernées : N122 Type de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

X_PMV_P_067.shp

X_PMV_P_067.shp
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Lieu-dit habité

Lieu-dit habité caractérisé par un nom. Tous les noms présent sur la carte au 1:25.000 sont représentés, le point associé au toponyme est au centre de l'entité nommée.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 11 years ago

Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Menthon-Saint-Bernard (Haute-Savoie) – approuvé le 30/12/2005

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Bruit dans l'Environnement - Cartographie du Bruit Stratégique dans le département de la Drôme - CBS 26 - 2017 - Données des Zones de Bruit des Infrastructures (Fer et Routes)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les cartes de bruit sont définies par l'article L.572-3 du code de l’environnement. Le lot contient les données géographiques des zones de bruit, elles sont interopérables conformément à la directive 2002/49/CE du 25 juin 2002, transposée en droit français par les articles L.572-1 à L.572-11 du code de l'environnement. Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Plan de prévention des risques naturels de Reignier-Esery (Haute-Savoie) – approuvé le 19/11/2001

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

PPR BOURDETTES (64DDTM20120002) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Bourdettes (64145), département des Pyrénées-Atlantiques

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

PLU de SAINT MARTIN EN VERCORS 26315 - Mise à jour 27/08/2012

Land use
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanismes de SAINT MARTIN EN VERCORS 26315 - PLU approuvé le 14/05/2008 - Mise à jour PPR Mouvements de terrain AM du 27/08/2012
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Pistes de ski (Savoie)

Pistes de ski (Savoie)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

L_VH_DIR_NivService_L_015

Transport networks
Couche SIG décrivant les niveaux de services appliqués par la DIR sur son réseau routier, en période hivernale. Le périmètre géographique de la couche correspond à la RN 122 et A75.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

N_NOEUD_ROUTIER_BDC_A75_P_015

Transport networks
Echangeurs sur A75 Un nœud routier est une extrémité de tronçon de route. Il traduit donc une modification des conditions de circulation, une intersection, un obstacle ou un changement de valeur d’attribut. Les carrefours complexes auxquels peuvent appartenir les tronçons routiers sont les échangeurs, les diffuseurs, les carrefours aménagés, les ronds-points, etc
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Centres de secours secondaires extérieur (Cantal)

Centres de secours secondaires aux limites extérieures du Cantal
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Carte de bruit stratégique RN122 - jour – voies de l’État dans le Cantal (Type C)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévues par la Directive européenne 2002/49/CE et par les articles L.572-1 et suivants du code de l'environnement. Réseau concerné : réseau routier national dans le Cantal Voies concernées : N122 Type de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Repère de nivellement du Cantal

Elevation
Ensemble des repères de Nivellement Général de la France (NGF) sur le département du Cantal.
License: not specifiedLast update: 7 years ago

Zones d'aléa du Plan de Prévention des Risques Inondation de l'Arroux - Secteur Toulon sur Arroux

Natural risk zones
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 14 years ago

Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation en Ardèche

Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces ruraux portant sur la protection des troupeaux contre la prédation précise les modalités de cette action. Sont différenciées :- les zones où la prédation sur le cheptel domestique a été constatée une ou plusieurs fois au cours des deux…
License: not specifiedLast update: 6 years ago
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DDT Cantal
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DDT Haute-Savoie
× 19
DDT Drôme
× 4
DREAL Auvergne
× 4
DDT Savoie
× 3
Conseil Départemental de l'Isère
× 2
DDT Ain
× 2
DDT Isère
× 2
DDT Loiret
× 2
DDT Puy-de-Dôme
× 2
DDT Saône-et-Loire
× 2
DDTM Pyrénées-Atlantiques
× 2
Institut National de l'Information Géographique et Forestière (IGN-F)
× 2
DDCSPP 15 (Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations du Cantal)
× 1
DDPP 72 (Direction Départementale de la Protection des Populations de la Sarthe)
× 1
DDT Ardèche
× 1
DDT Bas-Rhin
× 1
DDT Gers
× 1
DDT Haute-Garonne
× 1
DDT Sarthe
× 1
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