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GéoBretagne
17 datasets found.

Plan Local d'Urbanisme de FEINS

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FEINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Plan Local d'Urbanisme de SAINT-MEDARD-SUR-ILLE

Land use
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MEDARD-SUR-ILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Zonages du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Rennes

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Métadonnée spécifique pour le Géoportail de l'Urbanisme.
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 2 years ago

Plan Local d'Urbanisme de GAHARD

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GAHARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Plan Local d'Urbanisme de SENS-DE-BRETAGNE

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SENS-DE-BRETAGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Plan Local d'Urbanisme de VIEUX-VY-SUR-COUESNON

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIEUX-VY-SUR-COUESNON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Plan Local d'Urbanisme de MONTREUIL-LE-GAST

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTREUIL-LE-GAST. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Plan Local d'Urbanisme de SAINT-AUBIN-D AUBIGNE

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-AUBIN-D AUBIGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 11 years ago

Zonages du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Orgères

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Métadonnée spécifique pour le Géoportail de l'Urbanisme.
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 3 years ago

Zonages du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Laillé

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Métadonnée spécifique pour le Géoportail de l'Urbanisme.
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 4 years ago

Plan Local d'Urbanisme de LA MEZIERE

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA MEZIERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Plan Local d'Urbanisme de LANGOUET

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LANGOUET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Plan Local d'Urbanisme de VIGNOC

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIGNOC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Zonages du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Gévezé

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Métadonnée spécifique pour le Géoportail de l'Urbanisme.
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 3 years ago

Plan Local d'Urbanisme de MONTREUIL-SUR-ILLE

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTREUIL-SUR-ILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Plan Local d'Urbanisme de ANDOUILLE-NEUVILLE

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANDOUILLE-NEUVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Plan Local d'Urbanisme de AUBIGNE

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de AUBIGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 10 years ago
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Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné
× 13
Rennes Métropole
× 4
Rennes Métropole - Service Information Géographique
× 4
Rennes Métropole - Service Planification et Etudes Urbaines
× 4
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