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CRIGE-PACA
128 datasets found.

Zonage du Plan d'Occupation des Sols de la commune Saint-Martin-de-Crau

Land use
Le zonage du Plan d'Occupation des Sols (POS) de la commune de Saint-Martin-de-Crau définit les zones règlementaires où les contraintes d'urbanisme sont homogènes. Chaque type de zone correspond à un chapitre du règlement où sont précisés les types d'occupation et d'utilisation du sol.
License: not specifiedLast update: 11 years ago

Plan Cadastral Informatisé Vecteur (PCI VECTEUR) - DEPT 84 - 2016

Addresses
Le Plan Cadastral Informatisé (PCI) est un plan numérique vecteur à grande échelle destiné à remplacer le plan cadastral papier. Il représente graphiquement le territoire communal dans tous les détails de son morcellement. Il comporte en outre le parcellaire, les bâtiments, la délimitation et le nom des lieux-dits, les voies de communication avec leur désignation et l’hydrographie. Enfin, il est l'unique plan parcellaire à grande échelle…
License: not specifiedLast update: 4 years ago

ROUTE 500 ® - Administratif

Le thème "Administratif" de ROUTE 500 ® contient l'ensemble des limites administratives. Les informations sémantiques relatives à ce thème se trouvent dans le thème réseau routier et sont accessibles par une simple jointure sur l'identifiant id_rte500.
License: not specifiedLast update: 8 years ago

BD TOPO® v2 - Zone d'activité

Geographical names
Le thème "Zone d'activité" de la BD TOPO est constitué de PAI (Point d'Activité ou d'Intérêt) portant un nom. Ces PAI sont également répartis pour certains dans leur globalité ou en partie dans d'autres thèmes de la BD TOPO®. Les redondances entre le thème Zone d'activité et les autres thèmes de la base sont décrites dans l'annexe 2 du Descriptif de contenu de la BD TOPO®.
License: not specifiedLast update: 11 years ago

Plan Cadastral Informatisé Vecteur (PCI VECTEUR) - DEPT 83 - 2019

Addresses
Le Plan Cadastral Informatisé (PCI) est un plan numérique vecteur à grande échelle destiné à remplacer le plan cadastral papier. Il représente graphiquement le territoire communal dans tous les détails de son morcellement. Il comporte en outre le parcellaire, les bâtiments, la délimitation et le nom des lieux-dits, les voies de communication avec leur désignation et l’hydrographie. Enfin, il est l'unique plan parcellaire à grande échelle…
License: not specifiedLast update: a year ago

Plan Cadastral Informatisé Vecteur (PCI VECTEUR) - DEPT 05 - 2016

Addresses
Le Plan Cadastral Informatisé (PCI) est un plan numérique vecteur à grande échelle destiné à remplacer le plan cadastral papier. Il représente graphiquement le territoire communal dans tous les détails de son morcellement. Il comporte en outre le parcellaire, les bâtiments, la délimitation et le nom des lieux-dits, les voies de communication avec leur désignation et l’hydrographie. Enfin, il est l'unique plan parcellaire à grande échelle…
License: not specifiedLast update: 4 years ago

Plan Local d'Urbanisme de Port de Bouc

Land use
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Port de Bouc. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

BD CARTO® V 3.3 - Hydrographie

La BD CARTO® version 3.3 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000) à l'échelle régionale (1 : 250 000), elle décrit l'ensemble des informations présentes sur le territoire métropolitain et les départements d'outre-mer. Les différents thèmes sont : ADMINISTRATIF ; EQUIPEMENT ; HABILLAGE ; HYDROGRAPHIE ; RESEAU_FERRE ; RESEAU_ROUTIER ; TOPONYMIE.
License: not specifiedLast update: 2 years ago

Plan Cadastral Informatisé Vecteur (PCI VECTEUR) - DEPT 06 - 2018

Addresses
Le Plan Cadastral Informatisé (PCI) est un plan numérique vecteur à grande échelle destiné à remplacer le plan cadastral papier. Il représente graphiquement le territoire communal dans tous les détails de son morcellement. Il comporte en outre le parcellaire, les bâtiments, la délimitation et le nom des lieux-dits, les voies de communication avec leur désignation et l’hydrographie. Enfin, il est l'unique plan parcellaire à grande échelle…
License: not specifiedLast update: 2 years ago

BD TOPO® v2 - Voies ferrées et autres

Transport networks
Le thème "Voies ferrées et autres" de la BD TOPO contient les tronçons de voies ferrées, les gares (bâtiments), ainsi que touts les moyens de transport constitués d'un ou de plusieurs cables porteurs d'une longueur supérieure à 100m (téléphériques, télésièges,...).
License: not specifiedLast update: 11 years ago

Plan Local d'Urbanisme de Simiane-Collongue

Land use
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Simiane-Collongue. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Suivi de la numérisation du plan cadastral - 2011 - Région PACA

Cette base de données permet de connaître la présence/l'absence ainsi que la disponibilité à moyen terme du PCI Vecteur sur une commune ou un ensemble de communes donné. Des informations qualitatives relatives au plan cadastral sont fournies (nombre de parcelles, de feuilles, etc).
License: not specifiedLast update: 9 years ago

BD Forêt V2 - Types de formation végétale - DEPT 05 - 2009

Land use
La cartographie forestière (BD FORET®), produite par l’IGN, offre une description précise des types de formations végétales. Sa production s’appuie sur la BD ORTHO® garantissant ainsi sa cohérence géométrique avec les composantes du Référentiel Géographique à Grande Echelle (RGE). Produite à façon, la nouvelle nomenclature est déclinée en 75 postes, dont 55 spécifiques à la forêt méditerranéenne. Son acquisition a été portée par les Communes…
License: not specifiedLast update: 12 years ago

Suivi de la numérisation du plan cadastral - 2009 - Région PACA

Cette base de données permet de connaître la présence/l'absence ainsi que la disponibilité à moyen terme du PCI Vecteur sur une commune ou un ensemble de communes donné. Des informations qualitatives relatives au plan cadastral sont fournies (nombre de parcelles, de feuilles, etc).
License: not specifiedLast update: 12 years ago

Plan Cadastral Informatisé Vecteur (PCI VECTEUR) - DEPT 83 - 2014

Addresses
Le Plan Cadastral Informatisé (PCI) est un plan numérique vecteur à grande échelle destiné à remplacer le plan cadastral papier. Il représente graphiquement le territoire communal dans tous les détails de son morcellement. Il comporte en outre le parcellaire, les bâtiments, la délimitation et le nom des lieux-dits, les voies de communication avec leur désignation et l’hydrographie. Enfin, il est l'unique plan parcellaire à grande échelle…
License: not specifiedLast update: 6 years ago

BD CARTO® V 3.3 - Toponymie

La BD CARTO® version 3.3 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000) à l'échelle régionale (1 : 250 000), elle décrit l'ensemble des informations présentes sur le territoire métropolitain et les départements d'outre-mer. Les différents thèmes sont : ADMINISTRATIF ; EQUIPEMENT ; HABILLAGE ; HYDROGRAPHIE ; RESEAU_FERRE ; RESEAU_ROUTIER ; TOPONYMIE.
License: not specifiedLast update: 2 years ago

Plan Local d'Urbanisme du Tholonet

Land use
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune du Tholonet. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Plan Cadastral Informatisé Vecteur (PCI VECTEUR) - DEPT 13 - 2018

Addresses
Le Plan Cadastral Informatisé (PCI) est un plan numérique vecteur à grande échelle destiné à remplacer le plan cadastral papier. Il représente graphiquement le territoire communal dans tous les détails de son morcellement. Il comporte en outre le parcellaire, les bâtiments, la délimitation et le nom des lieux-dits, les voies de communication avec leur désignation et l’hydrographie. Enfin, il est l'unique plan parcellaire à grande échelle…
License: not specifiedLast update: 3 years ago

Suivi de la numérisation du plan cadastral - 2013 - Région PACA

Cette base de données permet de connaître la présence/l'absence ainsi que la disponibilité à moyen terme du PCI Vecteur sur une commune ou un ensemble de communes donné. Des informations qualitatives relatives au plan cadastral sont fournies (nombre de parcelles, de feuilles, etc).
License: not specifiedLast update: 7 years ago

Plan Cadastral Informatisé Vecteur (PCI VECTEUR) - DEPT 84 - 2015

Addresses
Le Plan Cadastral Informatisé (PCI) est un plan numérique vecteur à grande échelle destiné à remplacer le plan cadastral papier. Il représente graphiquement le territoire communal dans tous les détails de son morcellement. Il comporte en outre le parcellaire, les bâtiments, la délimitation et le nom des lieux-dits, les voies de communication avec leur désignation et l’hydrographie. Enfin, il est l'unique plan parcellaire à grande échelle…
License: not specifiedLast update: 5 years ago
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IGN-F
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ENEDIS
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Julie Tartare
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Opsigïa
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SNIA
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TTI Production
× 3
GrDF
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ADEME
× 1
ARTERIA
× 1
CA - Arles Crau Camargue Montagnette
× 1
Chambre Régionale d'Agriculture PACA
× 1
Commune de Beaurecueil
× 1
Commune de Bouc Bel Air
× 1
Commune de Fuveau
× 1
Commune de Mas Blanc les Alpilles
× 1
Commune de Meyreuil
× 1
Commune de Port de bouc
× 1
Commune de Rousset
× 1
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