Logo de la République française (1999)
  • Publish data
  • 🇬🇧
representation type
vector
catalog
GéoNormandie
catalog
Sandre Eaufrance
downloadable
yes
organization
SANDRE
organization
Agence française pour la biodiversité (AFB) - Pôle de Vincennes (ex Office national de l'eau et des milieux aquatiques)
46 datasets found.

Masses d'eau Cours d'eau - Guadeloupe - Version Rapportage 2016

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Masses d'eau Côtières - Metropole - Version Rapportage 2016

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface situées entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille marin. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Coastal Water Body (CWBODY) de WISE.. Elle permet de définir les objectifs environnementaux, d’évaluer l’état des milieux et ultérieurement de vérifier l’atteinte…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Masses d'eau Cours d'eau - Martinique - Version Rapportage 2016

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Zones sensibles - Métropole

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L'article R211-94 du code de l'environnement, transposant dans le droit français l'article 5 et l'annexe II de la directive Eaux Résiduelles Urbaines (91/271/EEC UWWT) définit les zones sensibles comme les masses d'eau particulièrement sensibles aux pollutions, notamment celles dont il est établi qu'elles sont eutrophes ou pourraient devenir eutrophes à brève échéance si des mesures ne sont pas prises, et dans lesquelles…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 months ago

Zones vulnérables - Métropole

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les zones vulnérables sont les terres désignées conformément à l'article 3 paragraphe 2 de la Directive Européenne n°91-676 dont les objectifs consignés dans son premier article sont de réduire la pollution des eaux provoquées ou induites par les nitrates à partir de sources agricoles, et prévenir toute nouvelle pollution de ce type.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 months ago

Zones vulnérables - Historique

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les zones vulnérables sont les terres désignées conformément à l'article 3 paragraphe 2 de la Directive Européenne n°91-676 dont les objectifs consignés dans son premier article sont de réduire la pollution des eaux provoquées ou induites par les nitrates à partir de sources agricoles, et prévenir toute nouvelle pollution de ce type.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 months ago

Polygones élémentaires de masses d'eau souterraines - France entière - Version Rapportage 2016

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Une masse d'eau souterraine est un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusieurs aquifères, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Elle permet de définir les objectifs environnementaux, d’évaluer l’état des milieux et ultérieurement de vérifier l’atteinte de ces objectifs.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Masses d'eau souterraines - Métropole - Version Rapportage 2016

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Une masse d'eau souterraine est un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusieurs aquifères, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Elle permet de définir les objectifs environnementaux, d’évaluer l’état des milieux et ultérieurement de vérifier l’atteinte de ces objectifs.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Masses d'eau plan d'eau - Guyane - Version Rapportage 2016

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'un lac, un réservoir, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Tronçons élémentaires de masse d'eau cours d'eau - Métropole - Version Rapportage 2016

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le tronçon élémentaire de masse d’eau cours d’eau permet de répondre à deux objectifs. Tout d’abord de détailler la composition de la masse d’eau cours d’eau en tronçons élémentaires situés en surface ou souterrains (de la même manière que la BDCarthage). La géométrie du thème Masse d’eau de surface / Rivières est alors l’agrégation des tronçons élémentaires qui la compose. Il permet également d’assurer la continuité du réseau de masses d’eau en…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Aires d'Alimentation de Captage - Métropole

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L'aire d’alimentation du captage (AAC) est définie sur des bases hydrologiques ou hydrogéologiques. Elle correspond aux surfaces sur lesquelles l’eau qui s’infiltre ou ruisselle participe à l’alimentation de la ressource en eau dans laquelle se fait le prélèvement.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 19 days ago

Aires d'Alimentation de Captage - Guadeloupe

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L'aire d’alimentation du captage (AAC) est définie sur des bases hydrologiques ou hydrogéologiques. Elle correspond aux surfaces sur lesquelles l’eau qui s’infiltre ou ruisselle participe à l’alimentation de la ressource en eau dans laquelle se fait le prélèvement.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 19 days ago

Tronçons élémentaires de masse d'eau cours d'eau - France entière - Version Rapportage 2016

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le tronçon élémentaire de masse d’eau cours d’eau permet de répondre à deux objectifs. Tout d’abord de détailler la composition de la masse d’eau cours d’eau en tronçons élémentaires situés en surface ou souterrains (de la même manière que la BDCarthage). La géométrie du thème Masse d’eau de surface / Rivières est alors l’agrégation des tronçons élémentaires qui la compose. Il permet également d’assurer la continuité du réseau de masses d’eau en…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Tronçons élémentaires de masse d'eau cours d'eau - Guyane - Version Rapportage 2016

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le tronçon élémentaire de masse d’eau cours d’eau permet de répondre à deux objectifs. Tout d’abord de détailler la composition de la masse d’eau cours d’eau en tronçons élémentaires situés en surface ou souterrains (de la même manière que la BDCarthage). La géométrie du thème Masse d’eau de surface / Rivières est alors l’agrégation des tronçons élémentaires qui la compose. Il permet également d’assurer la continuité du réseau de masses d’eau en…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Tronçons élémentaires de masse d'eau cours d'eau - France entière - Version Rapportage 2010

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le tronçon élémentaire de masse d’eau cours d’eau permet de répondre à deux objectifs. Tout d’abord de détailler la composition de la masse d’eau cours d’eau en tronçons élémentaires situés en surface ou souterrains (de la même manière que la BDCarthage). La géométrie du thème Masse d’eau de surface / Rivières est alors l’agrégation des tronçons élémentaires qui la compose. Il permet également d’assurer la continuité du réseau de masses d’eau en…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 10 years ago

Masses d'eau souterraines - France entière - Version Rapportage 2010

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Une masse d'eau souterraine est un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusieurs aquifères, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Elle permet de définir les objectifs environnementaux, d’évaluer l’état des milieux et ultérieurement de vérifier l’atteinte de ces objectifs.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 10 years ago

Masses d'eau souterraines - Guadeloupe - Version Rapportage 2016

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Une masse d'eau souterraine est un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusieurs aquifères, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Elle permet de définir les objectifs environnementaux, d’évaluer l’état des milieux et ultérieurement de vérifier l’atteinte de ces objectifs.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Masses d'eau Cours d'eau - Mayotte - Version Rapportage 2016

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Masses d'eau Cours d'eau - Reunion - Version Rapportage 2016

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Masses d'eau Cours d'eau - Metropole - Version Rapportage 2016

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago
< Previous page
1 / 3
Next page >

published on data.gouv.fr

yes
× 44
no
× 2

catalog

D@tARA
× 44
Data Eaufrance
× 44
GéoGuyane
× 44
IDéO BFC
× 43

organization

BRGM
× 11
DREAL Centre-Val de Loire
× 4
DREAL Lorraine
× 4
DREAL Midi-Pyrénées
× 4
DREAL Nord-Pas-de-Calais
× 4
DREAL Rhône-Alpes
× 4
Driee Ile-de-France
× 4
Office de l'eau
× 2
DEAL Guadeloupe
× 1
DEAL Réunion
× 1
Etalab
  • Twitter
  • Github
  • Medium
  • Email
  • geo.data.gouv.fr

  • Publish your geographic datasets
  • Legal