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DDT Cher
1106 datasets found.

Habillages textuels du POS (doc. du 06.02.1992) de la commune de Saint-Eloy-de-Gy

Land use
Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques du PLU ou du POS. Ils sont nécessaires pour l'édition sous forme papier des documents graphiques opposables. Ce peut être, par exemple, une emprise d'un plan de détail, un cadre, un…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Périmètre du PPRI Loire - Val de Léré, Bannay

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
N_PERIMETRE_PPRN_20150003_S_018
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Secteurs de la carte communale (doc. du 02.08.2011) de la ville de Nohant-en-Gout

Land use
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées.- Ils délimitent, s'il y a lieu, les secteurs dans lesquels la reconstruction…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Etiquette habillant le plan du POS (doc. du 24.06.2009) de la commune de Saint-Satur

Land use
Etiquette habillant le plan d'un POS
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Emplacements des sites classés de type surfacique sur la région Centre

Protected sites
Monuments naturels et sites dont la conservation ou la préservation présente, au point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque, un intérêt général. Les sites peuvent être inscrits ou classés.Le classement offre une protection forte en interdisant, sauf autorisation spéciale délivrée en fonction de l'importance des travaux par le ministre chargé des sites ou le préfet de département, la réalisation de tous…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 11 years ago

Emplacements des sites classés de type surfacique sur le département du Cher

Protected sites
Monuments naturels et sites dont la conservation ou la préservation présente, au point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque, un intérêt général. Les sites peuvent être inscrits ou classés.Le classement offre une protection forte en interdisant, sauf autorisation spéciale délivrée en fonction de l'importance des travaux par le ministre chargé des sites ou le préfet de département, la réalisation de tous…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 11 years ago

Habillages textuels du POS (doc. du 05.12.2001) de la commune de Saint-Gemme-en-Sancerrois

Land use
Etiquette habillant le plan d'un PLU
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Informations linéaires du PLU (16.01.2009) de la commune de Saint-Georges-sur-la-Prée

Land use
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Prescriptions surfaciques du PLU (doc. du 15.06.2015) de la commune de Mehun-sur-Yèvre

Land use
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Zones du POS (doc. du 30.11.2010) de la commune de La Groutte

N_ZONE_URBA_18107_018
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Zones du POS (doc. du 19.02.2009) de la commune d'Orval

Land use
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents graphiques. A chaque zone est attaché un règlement. Le règlement peut fixer des règles différentes, selon que la destination des constructions concerne…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Informations surfaciques du PLU (doc. du 27.09.2010) de la commune de Thénioux

Land use
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Informations linéaires du POS (doc. du 19.05.2006) de la commune de Senneçay

Land use
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Informations surfaciques du POS (doc. du 19.11.2010) de la commune de Bruère-Allichamps

Land use
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Règlementation relative à l'exercice de la pêche maritime au filet dans le secteur du Gouf de Capbreton

Land use
Etiquette habillant le plan d'un PLU
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Secteurs de la carte communale (doc. du 16.06.2008) de la ville d'Assigny

Land use
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées.- Ils délimitent, s'il y a lieu, les secteurs dans lesquels la reconstruction…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Informations surfaciques du PLU (doc. du 28.01.2010) de la commune de la Chapelle-Saint-Ursin

Land use
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Zones du POS (doc. du 03.11.1986) de la commune de Torteron

Land use
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents graphiques. A chaque zone est attaché un règlement. Le règlement peut fixer des règles différentes, selon que la destination des constructions concerne…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Prescriptions ponctuelles du PLU (doc. du 15.07.2010) de la commune de Vouzeron

Land use
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Tracé linéaire habillant le plan du PLU (doc. du 10.09.2010) de la commune de Bannay

Land use
Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques du PLU ou du POS. Ils sont nécessaires pour l'édition sous forme papier des documents graphiques opposables. Ce peut être, par exemple, une emprise d'un plan de détail, un cadre, un…
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