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DDT Dordogne
organization
Communauté d'agglomération Le Grand Périgueux
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PIGMA
33 datasets found.

Plan Local d'Urbanisme de la commune de MENSIGNAC

Land use
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MENSIGNAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Carte Communale de la commune de ESCOIRE

Land use
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ESCOIRE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Plan Local d'Urbanisme intercommunal de l'ex-Terroir de la Truffe

Land use
BD Parcellaire
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Carte Communale de la commune de SAINT-CREPIN-D'AUBEROCHE

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CREPIN-D'AUBEROCHE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Carte Communale de la commune de EYLIAC

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de EYLIAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de ANTONNE-ET-TRIGONANT

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANTONNE-ET-TRIGONANT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de ATUR

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ATUR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Carte Communale de la commune de LA DOUZE

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA DOUZE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 14 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-GEYRAC

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GEYRAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Carte Communale de la commune de MANZAC-SUR-VERN

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MANZAC-SUR-VERN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 15 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-LAURENT-SUR-MANOIRE

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LAURENT-SUR-MANOIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de MARSANEIX

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARSANEIX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
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Plan Local d'Urbanisme de la commune de MARSAC-SUR-L'ISLE

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARSAC-SUR-L'ISLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de CHAMPCEVINEL

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMPCEVINEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 11 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de NOTRE-DAME-DE-SANILHAC

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOTRE-DAME-DE-SANILHAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 11 years ago

Carte Communale de la commune de BLIS-ET-BORN

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BLIS-ET-BORN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Carte Communale de la commune de SAINTE-MARIE-DE-CHIGNAC

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-MARIE-DE-CHIGNAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de CHATEAU-L'EVEQUE

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATEAU-L'EVEQUE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de TRELISSAC

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TRELISSAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de COULOUNIEIX-CHAMIERS

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COULOUNIEIX-CHAMIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago
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organization

ANNESSE-ET-BEAULIEU
× 1
ANTONNE-ET-TRIGONANT
× 1
ATUR
× 1
BASSILLAC
× 1
BLIS-ET-BORN
× 1
BOULAZAC
× 1
CHAMPCEVINEL
× 1
CHATEAU-L'EVEQUE
× 1
CORNILLE
× 1
COULOUNIEIX-CHAMIERS
× 1
ESCOIRE
× 1
EYLIAC
× 1
LA CHAPELLE-GONAGUET
× 1
LA DOUZE
× 1
LE CHANGE
× 1
LIGUEUX
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