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vector
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DDT Haute-Savoie
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7 datasets found.
Servitudes de protection des centres de réception radio-électrique contre les perturbations électromagnétiques du Gers
Servitudes de protection des centres de réception radioélectrique, concernant la défense nationale ou la sécurité publique et les opérateurs privés, contre les perturbations électromagnétiques pouvant résulter du fonctionnement de certains équipements, notamment électriques du Gers.
Éléments ponctuels sur une route forestière de Haute-Savoie
Éléments ponctuels relevés sur une route forestière (place de dépot, de retournement, barrière, pont...).
[TRI de LONGWY] Enjeux quantitatifs rapportés pour chaque maille d'analyse et pour chaque scénario d’inondation
Table des enjeux quantitatifs rapportés pour chaque maille d'analyse (TRI, commune, quartier) et pour chaque scénario d’inondation.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d'inondations qui vise à…
Zones humides surfaciques en Haute-Savoie
Au sens juridique, la loi sur l'eau de janvier 1992 définit les zones humides comme «les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année». Elles sont aussi citées dans les articles 127 et 128 de la loi 2005-157 sur le développement des…
Procédure de Plan Climat Air Energie territorrial (PCAET) en Haute-Savoie
Périmètres supra-communaux dans lesquels une procédure administrative élabore ou révise un Plan Climat Energie Territorial (PCAET). Les EPCI à fiscalité propre (communautés de communes, communautés d’agglomération, communautés urbaines et métropoles) existant au 1er janvier 2017 et regroupant plus de 20 000 habitants doivent adopter et mettre en ligne leur PCAET au plus tard le 31 décembre 2018. (référence : article L.229-26 du code de…
Territoires liés à une charte forestière de territoire en Haute-Savoie
Les Chartes forestières de territoire sont instituées par l'article L12 de la Loi d'orientation sur la forêt (LOF) du 9 juillet 2001. Leur objectif est de développer le lien entre le développement économique, social et culturel d'un territoire forestier. Suite à la loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche du 27 juillet 2010, les chartes forestières de territoire sont désormais rattachées au stratégies locales de…
Structures paysagères linéaires en Haute-Savoie
Identification des structures paysagères par visite sur le terrain et utilisation de l’orthophotographie (interprétation et digitalisation). Les analyses paysagères ne couvrent pas l'ensemble du territoire.
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organization
DDT Gers
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DREAL Grand Est [ex-Lorraine] (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Grand Est)
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JOGUET-RECCORDON
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