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DDT Haute-Vienne
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Tâches urbaines en 2015 en Aveyron et ses départements limitrophes

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Une tâche urbaine correspond à une zone de continuité urbaine. La base de travail est ici au bâti industriel, au bâti remarquable, au piste aérodrome, au cimetière, au bâti indifférencié et au terrain de sport
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Enjeux relatifs aux Plans de Prévention des Risques Naturels Inondation en Haute-Vienne

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
N_ENJEU_PPRN_S_087
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Cantons découpage 2014 en Haute-Vienne

Administrative units
Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle est élu un conseiller général. Les cantons ont été créés, comme les départements, par la loi du 22 décembre 1789. Dans la plupart des cas, les cantons englobent plusieurs communes. Mais les cantons ne respectent pas toujours les limites communales : les communes les plus peuplées appartiennent à plusieurs cantons.…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Zones Appelation d'Origine Protégée en Haute-Vienne

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L'AOP, l'appellation d'origine protégée, correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, qui sert à désigner un produit agricole ou une denrée alimentaire originaire de cette région, de ce lieu déterminé ou de ce pays, dont : - la qualité ou les caractères sont dus essentiellement ou exclusivement au…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Quartiers prioritaires politique de la ville en Haute-Vienne

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La loi du 14 novembre 1996 de mise en œuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distinguait trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de redynamisation urbaine (ZRU), les zones franches urbaines (ZFU). Ces trois niveaux d'intervention ZUS, ZRU et ZFU, caractérisés par des dispositifs d'importance croissante, visaient à répondre à des degrés différents de difficultés rencontrées dans ces quartiers.…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago
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