🇬🇧
catalog
PIGMA
catalog
GéoNormandie
type
Dataset
downloadable
yes
77 datasets found.
Carte Communale de la commune de LA CHAPELLE-FAUCHER
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELLE-FAUCHER. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Plan Local d'Urbanisme de la commune de MENSIGNAC
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MENSIGNAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Plan Local d’Urbanisme de la commune de CHANTERAC
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHANTERAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Plan Local d'Urbanisme de la commune de NEUVIC
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEUVIC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de ESCOIRE
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ESCOIRE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de VALLEREUIL
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALLEREUIL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Plan Local d'Urbanisme intercommunal de l'ex-Terroir de la Truffe
BD Parcellaire
Carte Communale de la commune de SAINT-CREPIN-D'AUBEROCHE
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CREPIN-D'AUBEROCHE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de VILLARS
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLARS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de EYLIAC
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de EYLIAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de BEAURONNE
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAURONNE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de BEAUSSAC
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUSSAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de CHAMPEAUX-ET-LA-CHAPELLE-POMMIER
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMPEAUX-ET-LA-CHAPELLE-POMMIER. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de MONSEC
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONSEC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de SAINT-PANCRACE
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PANCRACE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de SAINTE-CROIX-DE-MAREUIL
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-CROIX-DE-MAREUIL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de SAINT-FELIX-DE-BOURDEILLES
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-FELIX-DE-BOURDEILLES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de RUDEAU-LADOSSE
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RUDEAU-LADOSSE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de SAINT-JEAN-D'ATAUX
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-D'ATAUX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-ASTIER
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ASTIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
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published on data.gouv.fr
no
× 70
yes
× 7
representation type
vector
× 72
none
× 5
organization
GIP ATGeRi
× 46
ATD24
× 41
DDT Dordogne
× 41
Communauté d'agglomération Le Grand Périgueux
× 32
Agence Technique Départementale (ATD24)
× 29
Communauté de communes Dronne et Belle
× 29
Direction Départementale des Territoires Dordogne (DDT24)
× 29
Groupement d'Intérêt Public Aménagement du Territoire et Gestion des Risques (GIP ATGeRi)
× 29
Communauté de communes Isle Vern Salembre en Périgord
× 9
ADACL
× 4
Agence Départementale d'Aide aux Collectivités Locales
× 4
DDT 40
× 4
ANNESSE-ET-BEAULIEU
× 1
ANTONNE-ET-TRIGONANT
× 1
ATUR
× 1
BASSILLAC
× 1
BEAUSSAC
× 1
BIRAS
× 1
BLIS-ET-BORN
× 1
BOULAZAC
× 1