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PIGMA
published on data.gouv.fr
no
organization
DDT 48 -Service Aménagement et Logement- Urbanisme et Territoires
organization
DDT Lozère
2 datasets found.

DDT 48 - PLU DE SAINT GERMAIN DE CALBERTE

Land use
Le présent standard de données CNIG concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

DDT 48 - PLU MENDE

Land use
Le présent standard de données CNIG concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago
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