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Secteur de bruit des autoroutes - Département des Pyrénées-Atlantiques

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ces cartes représentent les secteurs affectés par le bruit tels qu'arrêtés par le Préfet au titre du classement sonore des infrastructures de transports terrestres routier. Ces cartes n'ont donc pas été calculées dans le cadre de la présente étude, mais élaborées par les services de l’État compétents, et arrêtés par le préfet. Le classement sonore des infrastructures constitue le volet préventif de la politique nationale de lutte contre…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 months ago

Plan de prévention du risque inondation de la rivière l'Isle

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Plan de prévention du risque inondation de la rivière l'Isle
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Plan de prévention du risque inondation de la commune de Coulounieix-Chamiers

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Plan de prévention du risque inondation de la commune de Coulounieix-Chamiers
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 months ago

Plan de Prevention des Risques Naturels Isle - Commune de Coulounieix-Chamiers

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Plan de prévention du risque inondation de la commune de Marsac sur l'Isle

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Plan de prévention du risque inondation de la commune de Marsac sur l'Isle
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Limites administratives de Nouvelle-Aquitaine : Région

Administrative units
La couche Région est issue du produit ADMIN EXPRESS de l'IGN et extraite à l'échelle de la Nouvelle-Aquitaine.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de HAUT-MAUCO

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HAUT-MAUCO. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Carte Communale de la commune de SAINT-MAURICE-SUR-ADOUR

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MAURICE-SUR-ADOUR. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Plan Local d'Urbanisme de la commune de GOURBERA

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GOURBERA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-JULIEN-D'ARMAGNAC

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JULIEN-D'ARMAGNAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Carte Communale de la commune de SAINT-GOR

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GOR. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Plan Local d'Urbanisme de la commune de PEY

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Plan Local d'Urbanisme de la commune de BORDERES-ET-LAMENSANS

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BORDERES-ET-LAMENSANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Carte Communale de la commune de MOMUY

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOMUY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Plan Local d'Urbanisme de la commune de ORTHEVIELLE

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ORTHEVIELLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Plan Local d'Urbanisme de la commune de ESCOURCE

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de BAS-MAUCO (Landes)

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAS-MAUCO. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Carte Communale de la commune de LUSSAGNET

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Carte Communale de la commune de ESTIBEAUX

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ESTIBEAUX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Plan Local d'Urbanisme de la commune de DOAZIT

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOAZIT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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DDT Vienne
× 62
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Direction Départementale des Territoires Dordogne (DDT24)
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Groupement d'Intérêt Public Aménagement du Territoire et Gestion des Risques (GIP ATGeRi)
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Meeddat, CGDD, SOeS
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DDTM 17 - SCTE - Connaissances
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GIP ATGeRi
× 53
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