Ces données représentent l'atlas des zones inondables (AZI) de la Loire aval, constituées par des informations des enveloppes des zones inondables suivant la hauteur de submersion : 1.L'aléa faible correspond à une profondeur de submersion inférieure à un mètre 2.l'aléa moyen correspond à une profondeur de submersion comprise entre un mètre et deux mètres 3.l'aléa fort et très fort correspond à une profondeur de submersion…

Ces données représentent l'atlas des zones inondables (AZI) de la Loire aval, constituées par des informations des enveloppes des zones inondables suivant la hauteur de submersion : 1.L'aléa faible correspond à une profondeur de submersion inférieure à un mètre 2.l'aléa moyen correspond à une profondeur de submersion comprise entre un mètre et deux mètres 3.l'aléa fort et très fort correspond à une profondeur de submersion…

Base de données d'occupation du sol réalisée sur une bande de 5 km de large depuis la laisse des plus hautes eaux à partir d'infos des documents cartographiques de l'IPLI "usage du sol - état 1977"…

Lors de l'élaboration de stratégies de gestion du domaine public maritime naturel, le recensement des activités présentes sur le littoral a été réalisé. Il s'agit là des activités de loisirs, allant des restaurants, cabines de plages, pêcheries ou encore écoles de voile.

Ce lot de données regroupe l'ensemble des données géographiques relatives à l'atlas des zones inondables (AZI) des cours d'eau côtiers en Loire-Atlantique. Le périmètre d’étude de l'atlas des zones inondables (AZI) des cours d'eau côtiers couvre les bassins versants de l’Etier du Pont d’Arm, du Boivre, du Canal de Haute Perche et du Falleron (y compris sa partie amont située dans le département de Vendée). Cet ensemble de…

Ce lot de données regroupe l'ensemble des données géographiques relatives à l'atlas des zones inondables (AZI) des Affluents de la Vilaine en Loire-Atlantique. Le périmètre d’étude de l'atlas des zones inondables (AZI) des affluents de la Vilaine couvre les bassins versants du Don, de la Chère et de l’Isac ainsi que tous leurs principaux affluents. Dans ce périmètre, l’intégralité des zones inondables sont cartographiées, ainsi que…

Détermine le contour administratif d'un port, sous la même autorité portuaire et regroupant une partie terrestre et une partie en eau.

Base de données numériques d'occupation des sols simplifiés de 1999 (Loire-Atlantique).

Le lot de données regroupe l'ensemble des données géographiques relatives à l'atlas des zones inondables (AZI) de la Loire aval en Loire-Atlantique.

La zone d'étude de l'atlas des zones inondables (AZI) de la rivière de la Maine s'étend sur environ 223 km, le long de la rivière de la Maine depuis sa source (Vendée) à sa confluence avec la rivière de la Sèvre Nantaise à Vertou (Loire-Atlantique). Cet ensemble de série de données est constitué de trois séries de données…

L'étude Aléa - enjeux du risque inondation en Brière qui fait office d'atlas des zones inondables définit les zones inondables du bassin versant du Brivet en amont de RN 171. Les données de cette couche "Atlas des zones inondables du Bassin versant du Brivet - crue centennale" représentent les zones inondables pour une crue centennale modélisée. La notification de ces informations a été réalisée par le préfet de…

Ce lot de données regroupe l'ensemble des données géographiques relatives à l'atlas des zones inondables du bassin versant de l'Erdre. Le périmètre d’étude couvre l'ensemble du bassin de l’Erdre s'étendant sur 53 communes et deux départements, le Maine-et-Loire (49) et la Loire-Atlantique (44). Dans ce périmètre, l’intégralité des zones inondables est prise en compte, ainsi que les confluences avec les affluents et vallons…

Ce lot de données regroupe l'ensemble des des données géographiques relatives de l'atlas des zones inondables (AZI) du bassin versant du lac de Grandlieu en Loire-Atlantique et Vendée.

Ces données représentent l'atlas des zones inondables (AZI) de la Loire aval, constituées par des informations des enveloppes des zones inondables suivant la hauteur de submersion : 1.L'aléa faible correspond à une profondeur de submersion inférieure à un mètre 2.l'aléa moyen correspond à une profondeur de submersion comprise entre un mètre et deux mètres 3.l'aléa fort et très fort correspond à une profondeur de submersion…

Géolocalisation à l'adresse des bâtiments occupés par l’État en Loire-Atlantique.

Périmètres sur lesquels sont organisés les services de transports collectifs urbains par une autorité organisatrice de transports urbains (AOTU).

Un terrain d'accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en permanence ou intermittence pour le passage ou le séjour des gens du voyage. Ces terrains ont pour caractéristique commune d'être réalisés et gérés par une collectivité qui peut être soit une commune, soit un groupement de communes, soit une intercommunalité. Certains d'entre eux bénéficient d'une subvention de l'État. Un terrain…

Zones de mouillages organisés sur le Domaine Public Maritime. Le décret d'application n° 91-110 du 22 octobre 1991, relatif aux autorisations d'occupation temporaire (AOT) concernant les zones de mouillages et d'équipements légers sur le domaine public maritime, en fixe les principes de création, de gestion et de contrôle.

Zones sur le Domaine Public Maritime définies en accord avec la DREAL des Pays de Loire pour le mouillage de bateaux. Le mouillage est accordé à titre individuel au moyen d’une autorisation d’occupation temporaire accordée par l’autorité administrative.

La BD OCRS est une base de donnée numérique de zonages d'occupation réelle des sols du Littoral réalisé à partir des photographies aériennes couleurs de l'IGN datant de 1999 (Loire-Atlantique).