🇬🇧
license
Licence Ouverte 2.0
published on data.gouv.fr
no
organization
DDT Dordogne
organization
CHAMPCEVINEL
catalog
GéoNormandie
One dataset found.
Plan Local d'Urbanisme de la commune de CHAMPCEVINEL
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMPCEVINEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
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