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DDT Loir-et-Cher
683 datasets found.

Prescriptions surfaciques du PLU (doc. du 08.09.2009) de la commune de Saint-Florent-sur-Cher

Land use
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents graphiques. A chaque zone est attaché un règlement. Le règlement peut fixer des règles différentes, selon que la destination des constructions concerne…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Nuisance - Zones de Bruit des infrastructures routières issues de la carte de Bruit Stratégiques type A, indice Ln, en Loir-et-Cher

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Inventaire SRU de Paris (75) au 1er janvier 2018 – localisation à l’adresse de référence

Utility and governmental services
L’inventaire SRU est le principal outil de suivi de la mise en œuvre de l’article 55 de la loi 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbain, dite loi SRU, codifié dans les articles L.302-5 et suivants du Code de la construction et de l’habitation. Actualisé chaque année par les services de l’unité départementale de l’hébergement et du logement de Paris (UDHL 75), l’inventaire SRU parisien recense et qualifie…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Risques - Enveloppe des sous caves des coteaux à Montoire-sur-le-Loir

Natural risk zones
Enveloppe des sous caves des coteaux à Montoire-sur-le-Loir
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Risques - Atlas des désordres autour du Cher en Loir-et-Cher

Natural risk zones
Atlas des désordres situés près du Loir comprenant les effondrements, les affaissements, les désordres en cavité, les éboulements et les glissements de terrains.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Forêt - Mesures compensatoires portant sur un linéaire et prévues par une autorisation de défrichement en Loir-et-Cher

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Mesures compensatoires portant sur un linéaire et prévues par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de 5 types : Réserves boisées, Boisement/reboisement,Remise en état boisé,Travaux de génie civil ou biologique, Travaux pour la réduction de risques naturels. Ce peut être en particulier des réserves ou boisement linéaires de type haies ou ligne d'arbres; ou des travaux linéaires.Ces mesures sont décidées par la DDT(M)dans…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Agriculture - Parcelle de périmètre d'épandage de boues industrielles en Loir-et-Cher

Utility and governmental services
Un périmètre d'épandage est un ensemble des « parcelles» appartenant à une ou plusieurs exploitations agricoles. Une étude préalable étudie leurs capacités à recevoir un à plusieurs produits d'épandage d'infrastructures (ICPE d'élevage, ICPE industrielle, station d'épuration).Cette couche rassemble ces parcelles.Généralement un périmètre d'épandage concerne un seul produit d'épandage. Néanmoins, dans quelques cas, il…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Zonage en potentiel radon

Production and industrial facilities
Le radon est un gaz radioactif produit par la désintégration naturelle de l’uranium présent dans les roches. Cancérigène pulmonaire, il peut présenter un risque pour la santé lorsqu’il s’accumule dans les bâtiments. La connaissance des caractéristiques des formations géologiques sur le territoire permet d’identifier les zones sur lesquelles la présence de radon à des concentrations élevées dans les bâtiments est la plus probable. Ce travail…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

PPR MOUGUERRE (64DDTM20050018) - Document PPRN sur MOUGUERRE (64407), département des Pyrénées-Atlantiques.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les plans de prévention des risques (PPR) sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Risque - Voies submersibles par la Sauldre en Loir-et-Cher

Natural risk zones
Voies submersibles par la Sauldre en Loir-et-Cher
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Risque - 41DREAL20140005 Zone d'aléa de Surpression du PPRT de STORENGY en Loir-et-Cher

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zone exposée à un aléa de surpression représenté sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Inondations - Digues en Loir-et-Cher

Natural risk zones
Matérialisation du sommet des digues en Loir-et-Cher
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Risques - Inventaire des cavités autour du Loir en Loir-et-Cher

Natural risk zones
Inventaire des cavités autour du Loir en Loir-et-Cher
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Nuisance - Zones exposées au bruit des voies communales de Vendome (carte de "type a" Lden) en Loir-et-Cher

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Servitudes - PM3 Relation entre actes et servitudes pour le département du Loir-et-Cher

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Gestion Risque - Zone interdite active de la centrale nucléaire de Saint-Laurent-Nouan en Loir-et-Cher

Zone interdite active de la centrale nucléaire de Saint-Laurent-Nouan en Loir-et-Cher
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Risques - Atlas des indices d'instabilités autour du Loir en Loir-et-Cher

Natural risk zones
Atlas des indices d'instabilités autour du Loir suivant certains critères géologiques
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Nuisance - Zones exposées au bruit de la Départementale D0957 (carte de "type c" LN) en Loir-et-Cher

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Nuisance - Zones exposées au bruit de la Départementale D0952 (carte de "type a" LN) en Loir-et-Cher

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Nuisance - Zones exposées au bruit de la Départementale D0957 (carte de "type b" LNU) en Loir-et-Cher

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago
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