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DDT Sarthe
249 datasets found.

Table départementale contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme en cours d’élaboration ou de révision

Land use
La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme en cours d’élaboration ou de révision. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état des documents d'urbanisme en cours d’élaboration ou de révision sur le département. Cette ressource présente comme caractéristiques…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 18 days ago

Table départementale contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable

Land use
La ressource décrit la liste des communes ou des collectivités couvertes par un document d'urbanisme opposable à la date de saisie des données. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état des documents d'urbanisme opposables sur le département. Cette ressource présente comme caractéristiques…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 18 days ago

Zone réglementée du PPRNI de l'agglomération mancelle

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Aux PPR naturels, le code de l'environnement (L562-1) demande notamment de "délimiter les zones exposées aux risques, en tenant compte de la nature et de l'intensité du risque encouru, d'y interdire tout type de construction, d'ouvrage, d'aménagement ou d'exploitation agricole, forestière, artisanale, commerciale ou industrielle, notamment afin de ne pas aggraver le risque pour les vies humaines ou, dans le cas où…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 months ago

Zone d'aléa millénale du PPRNI de l'agglomération mancelle

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le PGRI Loire-Bretagne demande aux PPRI de cartographier si possible, une crue d'occurrence millénale. Il s'agit d'une cartographie informative mais le règlement s'y réfère lorsque un projet est lié à un établissement sensible. Le critère hauteur de submersion est le seul qui caractérise l'aléa.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 months ago

Entité linéaire à l'origine du risque PPRNI Orne-Sarthe

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR.Pour les PPRN…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Plan de prévention des risques PPRNI Orne-Sarthe

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Périmètre du PPRNI de l'agglomération mancelle

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du :- périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de prescription d'un PPR (naturel ou technologique) ;- périmètre d'exposition aux risques qui correspond au…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 months ago

Document PPRN (Plan de Prévention des Risques Naturels) dans le département de la Sarthe.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur.Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 months ago

Découpage communal du département de la Sarthe avant 2015, issue de GEOFLA.

Extraction des contours communaux, du département de la Sarthe issu du référentiel ©GEOFLA®.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Habillages textuels du POS (doc. du 29.12.1988) de la commune de Saint-Caprais

Land use
Etiquette habillant le plan d'un PLU
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Unités paysagères sur le département de la sarthe en 2010.

Connaissance des paysages régionaux.Caractérisation et délimitation des unités paysagères.Préservation et prise en compte des paysages lors des opérations d'aménagement du territoire.Découverte des richesses paysagères de la région.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Texte des voies ferrés de l'atlas des paysages de la Sarthe.

Texte des voies ferrés de l'atlas des paysages de la Sarthe.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Centres des impots sur le département de la Sarthe.

Découpage territoriale des centres des impôts sur le département de la Sarthe. Ce découpage est réalisé depuis le référentiel ®IGN-BD-CARTO©
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Lignes des Transports Interurbains sur le département de la Sarthe.

Tracer des 15 lignes régulières TIS (Transports Interurbains de la Sarthe) en 2016 sur le département de la Sarthe.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Base Permanente des Equipement en 2013 sur le département de la sarthe.

La base permanente des équipements (BPE) est destinée à fournir le niveau d'équipements et de services rendus sur un territoire à la population. Cette base permet de produire différentes données, comme la présence ou l'absence d'un équipement, la densité d'un équipement ou un indicateur de disponibilité d'un équipement du point de vue des habitants, toutes ces données étant rapportées à une zone géographique qui peut être…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Sarthe : TRI du Mans -Table de mise en relation des surfaces inondables avec les entités géographiques à l'origine

Natural risk zones
Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de … et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Quartier prioritaire de la politique de la ville en Sarthe

La loi du 14 novembre 1996 de mise en œuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distinguait trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de redynamisation urbaine (ZRU), les zones franches urbaines (ZFU). Ces trois niveaux d'intervention ZUS, ZRU et ZFU, caractérisés par des dispositifs d'importance croissante, visaient à répondre à des degrés différents de difficultés rencontrées dans ces…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Linéaire informatif d'un PLU sur le département de la Sarthe.

Land use
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans le département de la Sarthe.

Administrative units
Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités locales.Les informations présentées ici concernent les EPCI à fiscalité propre : Communauté Urbaine (CU) ; Communauté d'Agglomération (CA)…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Texte du reseau autoroutier de l'atlas des paysages de la Sarthe.

Texte du réseau autoroutier de l'atlas des paysages de la Sarthe.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago
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Géo-IDE
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SIGLOIRE
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GÉOPAL
× 4
SIGLOIRE (local)
× 4
GéoNormandie
× 1
PIGMA
× 1

organization

DDT Orne
× 6
ARS 72 (Agence Régionale de Santé de la Sarthe)
× 4
DDT Cher
× 3
UDAP 72 (Unité Départementale de l'Architecture et du Patrimoine de la Sarthe)
× 3
AELB 72 (Agence de l'Eau Loire-Bretagne de la Sarthe)
× 2
DDTM Pyrénées-Atlantiques
× 2
DRAAF Pays de la Loire
× 2
RFF 52 (Réseau Ferré de France Direction Régionale Bretagne – Pays de la Loire)
× 2
DDT Essonne
× 1
DDT Haute-Vienne
× 1
DDT Hautes-Pyrénées
× 1
DDT Loir-et-Cher
× 1
DDTM Loire-Atlantique
× 1
DIRM MEMN (Direction InterRégionale Mer Manche Est - Mer du Nord)
× 1
DRAAF Bourgogne-Franche-Comté (Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt de Franche-Comté)
× 1
DRAAF Hauts-de-France (Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt Hauts-de-France)
× 1
DRAAF Languedoc-Roussillon
× 1
DRAAF Nouvelle-Aquitaine
× 1
DRAAF Occitanie
× 1
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