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DDT Sarthe
43 datasets found.

Bande DUP de la ligne LGV sur la Sarthe

Bande de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) du tracé de la ligne LGV sur le département de la Sarthe.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 14 years ago

Petite région fourragère dans la Sarthe

Zone homogène selon des critères agro-climatiques qui conditionnent la production herbagère. Zone homogène selon des critères agro-climatiques qui conditionnent la production herbagère. Ce zonage a été constitué à partir des résultats de l'enquête « prairies » faite par le SCEES en 1982. Il a été déterminé en fonction des critères suivants…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Plan de prévention des risques PPRNI de la Vègre dans la Sarthe.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Terrain de camping déclaré ou classé dans la Sarthe

Terrain de camping déclaré ou classé. Si tous les campings doivent faire l'objet d'une déclaration, en mairie ou en préfecture selon leur taille, pour pouvoir être exploités, les campings abritant plus de 6 tentes ou caravanes ou plus de 20 campeurs doivent faire l'objet d'un classement par le préfet, dans les conditions fixées par le décret décret n°93-39 du 11 janvier 1993
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 11 years ago

Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie dans la Sarthe

Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés (CE L 427-1 et Arrêté du 14 juin 2010 NOR : DEVN1013973A)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Plan de prévention des risques PPRMT de Parce sur Sarthe.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Plan de prévention des risques PPRMT du Lude dans la Sarthe.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Plan de prévention des risques PPRNI de Le Mans dans la Sarthe.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Plan Local d'Urbanisme de Aigné

Land use
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Aigné. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 10 years ago

Petite région agricole (PRA) dans la Sarthe

Statistical units
Petites régions agricoles (PRA) Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies à la fin de la seconde guerre mondiale (décidées en 1946 et remaniées en 1949, depuis aucune révision fondamentale n'est intervenue) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre entier de communes formant une zone d'agriculture homogène. La Petite Région Agricole (PRA) est constituée par…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Plan de prévention des risques PPRNI d'Yvré l'evêque dans la Sarthe.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Communes concernées par la révision du classement sonore en 2016 sur le département de la Sarthe.

Le nouveau classement sonore a été approuvé par un arrêté préfectoral du 18 Mars 2016; il concerne les infrastructures terrestres du département de la Sarthe répondant aux caractéristiques suivantes…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Terrain d'accueil pour les gens du voyage dans la Sarthe

Terrain aménagé pour le passage ou le séjour des gens du voyage Un terrain d'accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en permanence ou intermittence pour le passage ou le séjour des gens du voyage. Ces terrains ont pour caractéristique commune d'être réalisés et gérés par une collectivité qui peut être soit une commune, soit un groupement de communes, soit une intercommunalité. Certains d'entre…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Révision du classement sonore en 2016 sur le département de la Sarthe.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le nouveau classement sonore a été approuvé par un arrêté préfectoral du 18 Mars 2016; il concerne les infrastructures terrestres du département de la Sarthe répondant aux caractéristiques suivantes…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Servitudes - PM1 Générateurs surfaciques liés aux servitudes PM1 sur le département de la Sarthe.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent :- les zones exposées aux risques dans lesquelles les constructions, ouvrages, aménagements et exploitations sont interdites ou soumises à conditions;- les zones non directement exposées aux risques dans lesquelles les constructions, ouvrages…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 months ago

Recherche des bassins versants cas spécifique de la secheresse de la Sarthe

Hydrography
La couche géographique est un assemblage des bassins versants de la couche L_BASSIN_VERSANT_AELB_S_072 portant le même nom dans le champ « BV_SECHERESSE ».
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Plan de prévention des risques PPRNI de la Flèche dans la Sarthe.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Plan de prévention des risques PPRMT de Vouvray et Chateau du Loir dans la Sarthe.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Plan de déplacement urbain sur le département de la Sarthe.

Un PDU est un document de planification qui définit les principes généraux des transports de biens et de personnes, de la circulation (tous modes confondus) et du stationnement dans le périmètre de transports urbains (PTU). Il a pour objectif de réduire la circulation automobile en vue d'améliorer la qualité de l'air ainsi que de réduire les nuisances liées au bruit. Son élaboration est obligatoire pour les agglomérations de plus de 100…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Plan de prévention des risques PPRNI de Saint Pavace dans la Sarthe.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des…
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DRAAF Pays de la Loire
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AELB 72 (Agence de l'Eau Loire-Bretagne de la Sarthe)
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DDT Orne
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DDTM Loire-Atlantique
× 1
Mairie Aigné
× 1
ONEMA 72 (Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques de la Sarthe)
× 1
RFF 52 (Réseau Ferré de France Direction Régionale Bretagne – Pays de la Loire)
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