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DDT Sarthe
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104 datasets found.

Centres des impots sur le département de la Sarthe.

Découpage territoriale des centres des impôts sur le département de la Sarthe. Ce découpage est réalisé depuis le référentiel ®IGN-BD-CARTO©
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Lignes des Transports Interurbains sur le département de la Sarthe.

Tracer des 15 lignes régulières TIS (Transports Interurbains de la Sarthe) en 2016 sur le département de la Sarthe.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Base Permanente des Equipement en 2013 sur le département de la sarthe.

La base permanente des équipements (BPE) est destinée à fournir le niveau d'équipements et de services rendus sur un territoire à la population. Cette base permet de produire différentes données, comme la présence ou l'absence d'un équipement, la densité d'un équipement ou un indicateur de disponibilité d'un équipement du point de vue des habitants, toutes ces données étant rapportées à une zone géographique qui peut être…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Sarthe : TRI du Mans -Table de mise en relation des surfaces inondables avec les entités géographiques à l'origine

Natural risk zones
Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de … et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Quartier prioritaire de la politique de la ville en Sarthe

La loi du 14 novembre 1996 de mise en œuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distinguait trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de redynamisation urbaine (ZRU), les zones franches urbaines (ZFU). Ces trois niveaux d'intervention ZUS, ZRU et ZFU, caractérisés par des dispositifs d'importance croissante, visaient à répondre à des degrés différents de difficultés rencontrées dans ces…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans le département de la Sarthe.

Administrative units
Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités locales.Les informations présentées ici concernent les EPCI à fiscalité propre : Communauté Urbaine (CU) ; Communauté d'Agglomération (CA)…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Ruptures potentielles aux continuités écologiques du Schéma Régional de Cohérence Ecologique en Sarthe.

Land use
Les ruptures de continuités terrestres connues ont été représentées dans les cartographies des continuités écologiques. Les continuités de la trame verte sont par définition des espaces de déplacements des espèces inféodées à un type de milieu. L’identification des points de collision sur tous types de voies (ferrée, routière) avec des espèces renseigne à la fois sur les déplacements des animaux et les obstacles existant dans ces corridors.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Tâche ubaine du Schéma Régional de Cohérence Écologique en Sarthe.

Land use
Les éléments surfaciques fragmentants identifiés dans le SRCE sont composés par les zones artificialisées, ces zones sont nommées « tâche urbaine ». L’analyse de la tâche urbaine à l’échelle régionale devient pertinente dès lors que toutes les zones urbanisées denses ou moins denses (mitage) sont identifiées.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Forêt de conifère sur le département de la Sarthe.

Sélection : Bois de conifères de plus de 500m².
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Sarthe : TRI du Mans - Zones inondables (inondées en cas d’inondation d’un certain type selon un certain scénario)

Natural risk zones
Table des surfaces inondables (zone qui sera inondée en cas d’occurrence d’une inondation d’un certain type selon un certain scénario).Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) du Mans et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Mesures compensatoires ponctuelles sur le département de la Sarthe.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les mesures compensatoires ont pour objet d’apporter une contrepartie aux effets négatifs notables, directs ou indirects du projet qui n’ont pu être évités ou suffisamment réduits. Elles sont mises en oeuvre en priorité sur le site endommagé ou à proximité de celui-ci afin de garantir sa fonctionnalité de manière pérenne. Elles doivent permettre de conserver globalement, et si possible, d’améliorer la qualité environnementale des milieux. Les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Modes d'occupation du sol en 2011 sur le département de la Sarthe.

Land cover
Le MOS (mode d’occupation du sol) de la Sarthe est une base de données géographique qui recense de manière exhaustive la couverture bio-physique du département à un moment donné. Concrètement, il s’agit de distinguer la répartition de l’occupation du sol entre des espaces urbanisés (habitat, activités, équipements...) ou ruraux (« naturels », agricoles, aquatiques...).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Inventaire des roselières de 2006 à 2008 sur le département de la Sarthe.

L'inventaire des roselières avait pour objectif de recenser les roselières d'une superficie supérieure à un hectare. Pour les Pays de la Loire, cette limite de superficie a été abaissée pour intégrer des petites roselières d'intérêt écologique certain.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Contours du département pour l'atlas des paysages de la Sarthe.

Contours du département pour l'atlas des paysages de la Sarthe.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Communes obligées de réaliser une aire d'accueil car figurant dans les prescriptions d'un SDAGV sur le département de la Sarthe.

Table donnant la liste des communes obligées de réaliser une aire d'accueil car figurant dans les prescriptions d'un SDAGV
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Rivières de l'atlas des paysages de la Sarthe.

Rivières de l'atlas des paysages de la Sarthe.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Liste des stations de pêche en Sarthe

L'ONEMA a mis en place plusieurs réseaux de suivi de l’état des écosystèmes aquatiques. Le Réseau Hydrobiologique et Piscicole (RHP) concerne le suivi des peuplements de poissons.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Zones d'Aménagements Concertés en Sarthe

Land use
La zone d'aménagement concerté (ZAC) est une opération d'initiative publique d'aménagement de l'espace urbain. C' est une procédure d'aménagement, du droit de l'urbanisme, instituée par la loi d'orientation foncière de 1967 (LOF) pour se substituer aux zone à urbaniser en priorité (ZUP), et modifiée à de nombreuses reprises depuis. Elle avait pour principal objet de faciliter la concertation entre les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Petite région fourragère dans la Sarthe

Zone homogène selon des critères agro-climatiques qui conditionnent la production herbagère. Zone homogène selon des critères agro-climatiques qui conditionnent la production herbagère. Ce zonage a été constitué à partir des résultats de l'enquête « prairies » faite par le SCEES en 1982. Il a été déterminé en fonction des critères suivants…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie dans la Sarthe

Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés (CE L 427-1 et Arrêté du 14 juin 2010 NOR : DEVN1013973A)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago
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catalog

Géo-IDE
× 103
SIGLOIRE
× 7
GÉOPAL
× 1
PIGMA
× 1
SIGLOIRE (local)
× 1

organization

DDT Orne
× 2
DDT Essonne
× 1
DDT Hautes-Pyrénées
× 1
DDTM Pyrénées-Atlantiques
× 1
ONFCS 72 (Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage)
× 1
RFF 52 (Réseau Ferré de France Direction Régionale Bretagne – Pays de la Loire)
× 1
Service territorial de l'architecture et du patrimoine de l'Aube
× 1
Service territorial de l'architecture et du patrimoine des Ardennes
× 1
UDAP 72 (Unité Départementale de l'Architecture et du Patrimoine de la Sarthe)
× 1
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