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DRAAF Bourgogne-Franche-Comté (Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt de Franche-Comté)
9 datasets found.
Petites régions agricoles (PRA) de Bourgogne-Franche-Comté
Petites régions agricoles (PRA) de Bourgogne-Franche-Comté
Sarthe : TRI du Mans - Table des enjeux liés aux installations polluantes de la directive IPPC.
Zones défavorisées en Bourgogne-Franche-Comté suite à l'instruction ministérielle du 5 juin 2019 Zonage applicable à partir de 2019(inclus)
Registre Parcellaire Graphique 2014 (RPG) - Ilots déclarés à la PAC et les surfaces en 28 groupes de cultures - Bourgogne-Franche-Comté
Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune, pour la campagne 2014. Seuls les îlots des exploitations déclarant en Bourgogne-Franche-Comté sont disponibles.
N_DEFAVORISEE_ZINF_R27_2016
N_DEFAVORISEE_ZINF_R27_2016
Registre Parcellaire Graphique 2014 (RPG) - Ilots déclarés à la PAC et les surfaces en 28 groupes de cultures - Bourgogne-Franche-Comté
Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune, pour la campagne 2014. Seuls les îlots des exploitations déclarant en Bourgogne-Franche-Comté sont disponibles.
Zones défavorisées 2019 en Bourgogne-Franche-Comté
Zones défavorisées en Bourgogne-Franche-Comté suite à l'instruction ministérielle du 5 juin 2019 Zonage applicable à partir de 2019(inclus)
Petites régions fourragères de Bourgogne-Franche-Comté
Petites régions fourragères de Bourgogne-Franche-Comté
Zone agricole défavorisée infracommunale 2018 de Bourgogne-Franche-Comté
Zone agricole défavorisée infracommunale de Bourgogne-Franche-Comté en 2018
Zone agricole défavorisée infracommunale 2017 de Bourgogne-Franche-Comté
Zone agricole défavorisée infracommunale de Bourgogne-Franche-Comté en 2017
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