Ces données représentent l'atlas des zones inondables (AZI) de la Loire aval, constituées par des informations des enveloppes des zones inondables suivant la hauteur de submersion : 1.L'aléa faible correspond à une profondeur de submersion inférieure à un mètre 2.l'aléa moyen correspond à une profondeur de submersion comprise entre un mètre et deux mètres 3.l'aléa fort et très fort correspond à une profondeur de submersion…

Géolocalisation à l'adresse des bâtiments occupés par l’État en Loire-Atlantique.

Le lot de données regroupe l'ensemble des données géographiques relatives à l'atlas des zones inondables (AZI) de la Loire aval en Loire-Atlantique.

Servitude d'utilité publique de type PM1 relative aux plans de prévention des risques naturels prévisibles approuvés dans le département de la Loire-Atlantique et produit par la DDTM de Loire-Atlantique (se référer à la généalogie). Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics…

Carte de type « a » délimitant, par niveau d'isophone au pas de 5dB(A), les zones exposées au bruit en Ln, indicateur de bruit en période de nuit, de 50 dB(A) à 70 dB(A) - Réseau férré - arrêté du 11/12/2018 Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70…

Zone définie par commune pour interdire le boisement sur certains secteurs.

Détermine le contour administratif d'un port, sous la même autorité portuaire et regroupant une partie terrestre et une partie en eau.

Base de données numériques d'occupation des sols simplifiés de 1999 (Loire-Atlantique).

Ces données représentent l'atlas des zones inondables (AZI) de la Loire aval, constituées par des informations des enveloppes des zones inondables suivant la hauteur de submersion : 1.L'aléa faible correspond à une profondeur de submersion inférieure à un mètre 2.l'aléa moyen correspond à une profondeur de submersion comprise entre un mètre et deux mètres 3.l'aléa fort et très fort correspond à une profondeur de submersion…

Ces données représentent l'atlas des zones inondables (AZI) de la Loire aval, constituées par des informations des enveloppes des zones inondables suivant la hauteur de submersion : 1.L'aléa faible correspond à une profondeur de submersion inférieure à un mètre 2.l'aléa moyen correspond à une profondeur de submersion comprise entre un mètre et deux mètres 3.l'aléa fort et très fort correspond à une profondeur de submersion…

Base de données d'occupation du sol réalisée sur une bande de 5 km de large depuis la laisse des plus hautes eaux à partir d'infos des documents cartographiques de l'IPLI "usage du sol - état 1977"…

Lors de l'élaboration de stratégies de gestion du domaine public maritime naturel, le recensement des activités présentes sur le littoral a été réalisé. Il s'agit là des activités de loisirs, allant des restaurants, cabines de plages, pêcheries ou encore écoles de voile.

Géolocalisation des crèches et multi-accueils en Loire-Atlantique à partir des données CAF (http://data.caf.fr) de 2013

Communes de la Loire-Atlantique au 1er janvier 2016 en intégrant les communes nouvelles (sources : BDCARTO édition 141 / Préfecture de la Loire-Atlantique et Ministère de l'intérieur)

Périmètres sur lesquels sont organisés les services de transports collectifs urbains par une autorité organisatrice de transports urbains (AOTU).

Un terrain d'accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en permanence ou intermittence pour le passage ou le séjour des gens du voyage. Ces terrains ont pour caractéristique commune d'être réalisés et gérés par une collectivité qui peut être soit une commune, soit un groupement de communes, soit une intercommunalité. Certains d'entre eux bénéficient d'une subvention de l'État. Un terrain…

Zones de mouillages organisés sur le Domaine Public Maritime. Le décret d'application n° 91-110 du 22 octobre 1991, relatif aux autorisations d'occupation temporaire (AOT) concernant les zones de mouillages et d'équipements légers sur le domaine public maritime, en fixe les principes de création, de gestion et de contrôle.

Zones sur le Domaine Public Maritime définies en accord avec la DREAL des Pays de Loire pour le mouillage de bateaux. Le mouillage est accordé à titre individuel au moyen d’une autorisation d’occupation temporaire accordée par l’autorité administrative.

La BD OCRS est une base de donnée numérique de zonages d'occupation réelle des sols du Littoral réalisé à partir des photographies aériennes couleurs de l'IGN datant de 1999 (Loire-Atlantique).