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organization
SAINT-LEON-SUR-L'ISLE
type
Dataset
published on data.gouv.fr
no
One dataset found.
Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-LEON-SUR-L'ISLE
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LEON-SUR-L'ISLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
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