Thème HYDROGRAPHIE de la BD TOPO® de décembre 2019 sur le territoire de la Charente-Maritime.

Périmètres des associations de marais adhérentes à l'Union des marais de la Charente Maritime

Depuis 2019, la BD TOPO® version 3.0 contient une description vectorielle des adresses.

Dans le cadre de PIGMA, un référentiel néo-aquitain d'occupation du sol à grande échelle est produit (OCS régionale de la Nouvelle-Aquitaine). Il s'agit d'une description fine du territoire dont la méthode de production s’appui sur la photo-interprétation. La production a débuté en 2010 et couvre actuellement tous les départements de la région avec les millésimes '2009' et '2015' et les départements 24-Dordogne…

Digues en ex-Aquitaine et ex-Poitou-Charentes. Données élaborées à partir du Système d'Information sur les Ouvrages Hydrauliques (SIOUH). Classement des digues : les digues de protection peuvent faire l’objet d’un classement par arrêté préfectoral. Le classement est organisé en quatre classes (A à D) en fonction des conséquences en cas de rupture de la digue. (cf décret n° 2007-1735)

Le plan cadastral est le découpage du territoire en unités de surfaces permettant le calcul de certains impôts (notamment la taxe foncière, la taxe d'habitation et la cotisation foncière des entreprises). La consultation du cadastre peut se faire en ligne sur https://www.geoplateforme17.fr/cadastre ou https://cadastre.gouv.fr.

Inventaire des accueils périscolaires (localisation, horaires, contact), LAEP et RAMP sur le territoire des Vals de Saintonge

Assemblage des PLU du territoire des Vals de Saintonge

Jeu de données GTFS du réseau cara'bus

Lot de données sur…

Le plan cadastral est le découpage du territoire en unités de surfaces permettant le calcul de certains impôts (notamment la taxe foncière, la taxe d'habitation et la cotisation foncière des entreprises). La consultation du cadastre peut se faire en ligne sur https://www.geoplateforme17.fr/cadastre ou https://cadastre.gouv.fr.

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Le plan cadastral est le découpage du territoire en unités de surfaces permettant le calcul de certains impôts (notamment la taxe foncière, la taxe d'habitation et la cotisation foncière des entreprises). La consultation du cadastre peut se faire en ligne sur https://www.geoplateforme17.fr/cadastre ou https://cadastre.gouv.fr.

Le plan cadastral est le découpage du territoire en unités de surfaces permettant le calcul de certains impôts (notamment la taxe foncière, la taxe d'habitation et la cotisation foncière des entreprises). La consultation du cadastre peut se faire en ligne sur https://www.geoplateforme17.fr/cadastre ou https://cadastre.gouv.fr.

Le plan cadastral est le découpage du territoire en unités de surfaces permettant le calcul de certains impôts (notamment la taxe foncière, la taxe d'habitation et la cotisation foncière des entreprises). La consultation du cadastre peut se faire en ligne sur https://www.geoplateforme17.fr/cadastre ou https://cadastre.gouv.fr.

Ce jeu de données fait le lien entre les codes postaux et les adresses.

Le produit ADMIN EXPRESS contient…

Issue de la phase de diagnostic du SCOT du Pays des Vals de Saintonge, cette donnée localise la consommation foncière due au bâti d'activité et de résidence sur les zones naturelles ou agricoles. De nature composite, elle a été élaborée à partir des années de construction du bâti de la matrice cadastrale, et retraitée à l'aide de la BDortho 1999, 2006 et 2010 du RGE.