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D@tARA
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DDT Côte-d'Or
5 datasets found.
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Dijon en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Dijon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 07/12/2015. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes…
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Champdôtre en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Champdôtre et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes…
Communes concernées par le classement sonore des infrastructures ferroviaires en Haute-Savoie
Communes concernées par le classement sonore des infrastructures ferroviaires
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d’Allèves (Haute-Savoie) – approuvé le 22/11/1999
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
POS du 26/06/2003 de SAINT-CHRISTOPHE-EN-OISANS - 38375 - CADUC - RNU
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 26/06/2003 de SAINT-CHRISTOPHE-EN-OISANS - 38375 au format COVADIS 2.0
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DDT Haute-Savoie
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DDT Isère
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