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GéoNormandie
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495 datasets found.
Les accidents mortels de la route dans l'Orne sur l'année courante.
Données enregistrées par le bureau de la sécurité routière qui précise notamment le type d'accidents (bicyclette, moto ou cyclomoteur, piéton, poids lourd, véhicule léger et autres) ayant eu lieu dans l'Orne sur l'année courante.
Les accidents corporels de la route dans l'Orne en 2008.
Données enregistrées par le bureau de la sécurité routière qui précise notamment le type d'accidents (bicyclette, moto ou cyclomoteur, piéton, poids lourd, véhicule léger et autres) ayant eu lieu dans l'Orne en 2008.
l_prescription_lin_haies_061
haies issues de prescription_lin - source : DDT61/CPP/CTTN/ADG - validité : 21/01/2020
[DRAAF HAUTE-NORMANDIE] Territoire MAET 2011 en Haute-Normandie
Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en oeuvre conformément à la réglementation communautaire, dans le cadre de la politique de développement rural européen. Elles font parties du Programme de Développement Rural Hexagonal (PDRH). Parmi elles, les mesures agroenvironnementales territorialisées (MAET) forment un dispositif qui a vocation à s'appliquer sur des territoires précis à enjeux ciblés au sein de zones d'action…
Gestionnaire de SUP dans la Manche
Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations relatives aux droits et obligations qu'elle porte, l'administration de son application.Ce service peut être le bénéficiaire lui-même de la SUP ou avoir reçu la mission de gérer la SUP par le bénéficiaire. Le gestionnaire d'une…
[DRAAF HAUTE-NORMANDIE] Territoire MAET 2013 en Haute-Normandie
Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en oeuvre conformément à la réglementation communautaire, dans le cadre de la politique de développement rural européen. Elles font parties du Programme de Développement Rural Hexagonal (PDRH). Parmi elles, les mesures agroenvironnementales territorialisées (MAET) forment un dispositif qui a vocation à s'appliquer sur des territoires précis à enjeux ciblés au sein de zones d'action…
DDT95 - SUP de Boissy-l'Aillerie
Carte des servitudes d'utilité publique de la commune de Boissy-l'Aillerie - (95078)
Localisation de la loutre d'Europe par commune dans le Calvados
Communes du Calvados dans lesquelles la présence de la loutre d'Europe est avérée. Cette liste de communes a été établie par arrêté préfectoral du 26 août 2016 conformément à l'arrêté ministériel du 24 mars 2014 relatif a la liste, aux périodes et modalités de destruction des espèces non indigènes d'animaux classes nuisibles. Dans les communes où la présence de la loutre est avérée, l'usage des pièges de catégories 2 et 5 sur les…
Parcelles agricoles et leurs enjeux environnementaux
Couche d'objets surfaciques représentant les parcelles agricoles du RPG2017 fournie par la DRAAF Normandie. Cette couche a été ensuite croisée avec l'ensemble des zonages environnementaux impactant chaque parcelle agricole.
Les couloirs du classement sonore des infrastructures routières de l'Eure
Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres est une démarche réglementaire prise en application de l’article L571-10 du code de l’environnement , et de l’arrêté du 30 mai 1996 , qui imposent au préfet de chaque département le classement des infrastructures de transports terrestres selon 5 catégories (1 étant la plus bruyante et 5 la moins bruyante). Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres de l’Eure…
[DRAAF HAUTE-NORMANDIE] Observatoire des Sols à l'échelle Communale en Haute-Normandie - Millésime 2009
L'Observatoire des Sols à l'Echelle Communale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de Haute-Normandie (à l'initiative du projet), la DDTM de Seine-Maritime, la DDTM de l'Eure et la DREAL de Haute-Normandie sous l'égide d'un Copil SIG interservices DRAAF/DREAL/DDTMs. Il consiste à générer des couches…
Cadastre des viviers flottants sur le littoral du département de la Manche (50)
Localisation des viviers flottants sur le littoral du département de la Manche
Dossier faisant l'objet d'une régime particulier de gestion forestière (PSG, RSAAC,...) dans le département de la Manche
Contient les lignes representant des éléments géographiques des dossiers gestion saisis dans SYLVA
[DRAAF NORMANDIE] Observatoire des Sols à l'échelle Communale - Département de Seine-Maritime - Millésime 2015
L'Observatoire des Sols à l'Echelle Communale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de l'ex-région Haute-Normandie (à l'initiative du projet), la DDTM de Seine-Maritime, la DDTM de l'Eure et la DREAL de l'ex-région Haute-Normandie sous l'égide d'un Copil SIG interservices DRAAF/DREAL/DDTMs. Il…
Parcelles de culture du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé 2015 dans le département de l'Orne.
Il s'agit des parcelles de cultures déclarées sur les ilots du RPG. Cette données enrichit le RPG puisqu'elle nous donne les types de cultures mis en place sur chaque ilot. Pour mémoire : Registre Parcellaire Graphique (RPG) non anonymisé, c'est à dire comprenant les données personnelles (numéro PACAGE) des agriculteurs déclarants bénéficiaires d'aides directes dans le cadre de la Politique Agricole Commune (PAC). Voir le…
l_communes_gpu_061
table des communes publiées sur le GPU - source : DDT61/CPP/SI - validité : 08/10/2018
[DRAAF NORMANDIE] Observatoire des Sols à l'échelle Communale - Département du Calvados - Millésime 2011
L'Observatoire des Sols à l'Echelle Communale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de l'ex-région Haute-Normandie (à l'initiative du projet), la DDTM de Seine-Maritime, la DDTM de l'Eure et la DREAL de l'ex-région Haute-Normandie sous l'égide d'un Copil SIG interservices DRAAF/DREAL/DDTMs. Il…
Ilot PAC du RPG de 2008 du département de l'Orne
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant;- limité par des éléments facilement repérables et permanents, comme un chemin, une route, un ruisseau.. ou par d'autres exploitations;- stable d'une année sur l'autre.L'ensemble des îlots de l'exploitation doit contenir toutes les surfaces concernées par des mesures d'aide…
Dossier faisant l'objet d'une régime particulier de gestion forestière (PSG, RSAAC,...) dans le département de la Manche
Contient les points representant des éléments géographiques des dossiers gestion saisis dans SYLVA
[DDTM 76] Enjeu surfacique du PPRN du bassin versant de la Lézarde
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de…
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DREAL Normandie
× 13
D@tARA
× 3
GéoGrandEst
× 1
organization
DDT Orne
× 210
DDTM Manche
× 115
DDTM Eure
× 97
DRAAF Normandie
× 29
Atelier de Suivi des Territoires
× 25
DREAL Normandie
× 13
DDTM Calvados
× 11
Contact repris de l'existant 58615
× 7
DDTM Seine-Maritime
× 6
DDT Haut-Rhin
× 3
DDTM Bouches-du-Rhône
× 3
DDTM Somme
× 3
UT DREAL 61 (Directions Régionales de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement - Unité Territoriale de l'Orne)
× 3
BARBERA Francis
× 2
DDT Eure-et-Loir
× 2
DDT Haute-Savoie
× 2
DDT Meurthe-et-Moselle
× 2
DDT Meuse
× 2
DDTM Pyrénées-Atlantiques
× 2
DIRM Sud Atlantique
× 2