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Géo-IDE
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9723 datasets found.

Parc social public des organismes d'habitat à loyer modéré (HLM) en Haute-Corse

Localisation des opérations de logement du parc social HLM.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Liste des plans de prévention des risques miniers numériques sur le département de l'Aveyron

Les plans de prévention des risques Naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Le dispositif a été complété par les plans de prévention des risques miniers instaurés par la loi n°99-245 du 30 mars 1999 relative à la responsabilité en matière de dommages consécutifs à l'exploitation minière et à la prévention des risques miniers après la fin de l'…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Station de mesure des eaux superficielles dans la Sarthe

Environmental monitoring facilities
Station de mesures (quantité et qualité) concernant les eaux superficielles Les stations de mesure permettent de suivre la qualité physico-chimique, biologiques ou hydro morphologiques des cours d'eaux ou la hauteur ou débit des cours d'eau.
License: not specifiedLast update: 6 years ago

Îlots du Registre Parcellaire Graphique anonyme 2009 en Sarthe

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les îlots sont déclarés annuellement par les agriculteurs pour bénéficier des aides PAC.Il s'agit de l'ensemble des îlots déclarés situés dans le département géographique ou rattachés à une exploitation dont le siège est dans le département(NB : certains îlots sont donc susceptibles d'apparaître dans plusieurs couches départementales).Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contigües, entières ou partielles, portant une…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Foncier - Etalement urbain en Loir-et-Cher

Protected sites
Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant la sous-trame des prairies non humides. Une sous-trame représente l’ensemble des espaces représentant un même type de milieux et formant un réseau plus ou moins connecté. Il s'agit là des espaces occupés par des prairies non humides.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Contraintes en cours de connaissance induites par les stockages de déchets classés au titre ICPE dans le Grand Est

Ce jeu de données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages des sols liés aux risques anthropiques et précise notamment, pour chaque contrainte, les services de l’État ou les collectivités à consulter.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

DDT05 - Cours d'eau appartenant au Domaine Public Fluvial du département des Hautes-Alpes

Couche linéaire représentant les rivières appartenant au Domaine Public Fluvial aucun cours d'eau du département n'est classé navigable ou flottable.
License: not specifiedLast update: 5 years ago

Périmètre de protection de monument historique dans l'Hérault

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Périmètres de protection autour des immeubles protégés au titre des Monuments Historiques sur l'ensemble du département de l'Hérault en application du Code du patrimoine, livre VI, TITRE II, chap. 1er, section 1 article L.621-2, du Code de l'urbanisme représentant l'emprise des servitudes légales sur l'ensemble du département. http://atlas.patrimoines.culture.fr/atlas/trunk/
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Servitudes - I3 Générateurs relatives au transport de gaz naturel en Loir-et-Cher

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les servitudes de catégorie I3 concernent les servitudes relatives au transport de gaz naturel. Il s’agit des servitudes énumérées à l'article 35 modifié de la loi du 8 avril 1946 sur la nationalisation de l'électricité et du gaz, ainsi qu'à l'article 12 de la loi du 15 juin 1906 sur les distributions d'énergie, et plus particulièrement…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

[TRI de SARREGUEMINES] Table des enjeux liés aux installations polluantes de la directive IPPC.

Natural risk zones
La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d'inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l'environnement, le patrimoine culturel et l'activité…
License: not specifiedLast update: 7 years ago

Cartographie des zones inondables - département Ille et Vilaine

Hydrography
Couche de synthèse des zones enveloppes des crues connues en Ille et Vilaine (Plus hautes eaux connues, zones inondables connues 1995 et 1999, zones alluviales aménagées, zones inondables par débordement de cours d'eau), soit par modélisation, soit par constat sur le terrain. Cet inventaine s'inscrit dans le cadre de la mise en oeuvre de la circulaire du 24 janvier 1994 relative à la prévention des inondations et à la gestion des zones…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Tâche Urbaine 2010 - Domaine Urbanisme - Hautes-Pyrénées

Land cover
Cette version de la tâche urbaine correspond à une utilisation dédiée au domaine de l'urbanisme. Les paramètres et spécifications, pris en compte et détaillés ci-après correspondent aux besoins formulés par la filière urbanisme.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Plans de zonage des Cartes Communales (CC) du département de l'Eure-et-Loir (28)

Land use
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers : - Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées. - Ils délimitent, s'il y a lieu, les secteurs dans lesquels la…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

L_VIL_5000_P_062.TAB

Les villes de plus de 5 000 habitants dans le Pas-de-Calais (données INSEE 2012)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Emplacement des réserves de la ligne LGV sur le département de la Sarthe

Emplacement des réserves de la ligne LGV sur le département de la Sarthe
License: not specifiedLast update: 6 years ago

Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques) dans le Val-de-Marne

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Est considéré comme étant situé dans le champ de visibilité d'un immeuble classé ou proposé pour le classement tout autre immeuble, nu ou bâti, visible du premier ou visible en même temps que lui et situé dans un périmètre n'excédant pas 500 mètres. A titre exceptionnel, ce périmètre peut…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Secteur de la carte communale - Commune de Malarce-sur-la-Thines (07147)

Land use
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées.- Ils délimitent, s'il y a lieu, les secteurs dans lesquels la reconstruction…
License: not specifiedLast update: 4 years ago

Carte Stratégique du Bruit infrastructures ferroviaire SNCF : type C Ln

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les cartes de bruit stratégiques (CBS) sont issues de la Directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement. Elles ont vocation à informer le public sur les niveaux d’exposition au bruit via des représentations graphiques. Conformément à l’article R572-5 du Code de l’environnement, les CBS comprennent des cartes des zones où le niveau sonore dépasse 62 dB(A) pour les lignes à grande vitesse et…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Propriétés publiques du Val-d'Oise (millésime 2016)

Ces données réunissent les données de deux producteurs, la DGI et l'IGN, avec lequel des conventions ont été passées qui fixent les droits d'utilisation. Seule l'utilisation interne à la DREIF et aux DDE en Ile-de-France est autorisée. La rediffusion des données sous forme numérique est interdite.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Schéma des déplacements agricoles

-
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago
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catalog

PIGMA
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D@tARA
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GéoGrandEst
× 810
GéoNormandie
× 480
IDéO BFC
× 346
SIGLOIRE
× 134
GéoBretagne
× 85
GéoPicardie
× 67
GéoPicardie (moissonneurs)
× 67
Parcs Nationaux
× 6
DREAL Normandie
× 2

organization

DDT Loir-et-Cher
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DDT Hautes-Pyrénées
× 530
DDT Drôme
× 475
DDTM Charente-Maritime
× 443
DDT Orne
× 338
DDTM Gard
× 332
DDT Sarthe
× 300
DDT Meurthe-et-Moselle
× 299
DREAL Grand Est [ex-Lorraine] (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Grand Est)
× 291
DDT Val-d'Oise
× 268
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
× 259
DDTM 30 - SER
× 258
JOGUET-RECCORDON
× 231
DDT Côte-d'Or
× 224
DDT Isère
× 220
DDTM Somme
× 216
Conseil Départemental de l'Isère
× 213
DDT Loiret
× 194
DDTM Bouches-du-Rhône
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DDTM Pyrénées-Atlantiques
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