Logo de la République française (1999)
  • Publish data
  • 🇬🇧
catalog
Géo-IDE
organization
DDT Côte-d'Or
published on data.gouv.fr
no
224 datasets found.

N_DOC_URBA_S_021

Land use
Un document d'urbanisme est le résultat d'une procédure de planification urbaine sur un territoire donné. Ce fichier liste tous les documents d'urbanisme existants sur le département des Vosges, c'est à dire les plans locaux d'urbanisme (PLU), les plans d'occupation des sols (POS), les plans de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) et les cartes communales (CC) qui ont été numérisés sous forme de données géographiques.…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Prescription linéaire d'un Plan local d'urbanisme (PLU) en Côte-d'Or

Land use
N_PRESCRIPTION_LIN_021
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Communes des Schémas de Cohérence Territoriale du Départment des Pyrénées-Orientales

Natural risk zones
La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin de vie, d'habitat ou d'emploi, ils auront pour vocation d'exprimer la stratégie globale de l'agglomération et d'énoncer les choix principaux en matière d'habitat…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Arrêts des bus dans la communauté d'agglomération dijonnaise en Côte-d'Or

Utility and governmental services
Arrêts des bus DIVIA dans la communauté d'agglomération dijonnaise.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Stations du tramway de l'agglomération dijonnaise en Côte-d'Or

Utility and governmental services
Emplacements des stations du tramway de l'agglomération dijonnaise en Côte-d'Or
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Les cours d'eau de liste 2 dans la région Nord - Pas-de-Calais

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
la liste 2 identifie les cours d'eau sur lesquels les ouvrages existants doivent être rendus franchissables dans un délai de 5 ans. La continuité écologique concerne la libre circulation des poissons et le transport sédimentaire.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Plan d'eau en Côte-d'or

Hydrography
Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. Le terme plan d'eau recouvre un certain nombre de situations communément appelée lac, retenue, étang, gravière, carrière ou marais.(Définition donnée par le Sandre). Par convention ne sont pas inclus dans la présente couche les plans d'eau correspondant à des gravières ou des…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Zonages risque technologique : Zone d'aléa du PPRT de l'Indre

Production and industrial facilities
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Eoliennes construites ou en projet pour la Côte d'Or

Production and industrial facilities
"L’énergie éolienne est produite à partir de la force du vent, grâce à une éolienne, qui transforme l’énergie mécanique du vent en énergie électrique. Reliée à un générateur, elle est constituée d’un mât sur lequel est fixée une hélice que fait tourner le vent. On distingue l’éolien terrestre de l’éolien en mer – ou éolien offshore (bénéficiant de vents plus fréquents, plus forts et plus réguliers qu’à terre). En fonction de sa hauteur, une…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Eau - Principaux cours d'eau du Loir-et-Cher

Natural risk zones
Principaux cours d'eau du Loir-et-Cher : Loir, Loire, Cher, Saudre
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Cartes de bruit stratégiques - Voies communales - carte de type C (nuit) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité les effets nuisibles de l’exposition au bruit dans l’environnement. Elle a été transposée en droit français par ordonnance, ratifiée par la loi du 26 octobre 2005 et figure désormais dans le Code de l’Environnement.…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

ZONE_MONTAGNE

Natural risk zones
ZONE_MONTAGNE
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

POS du 26/06/2003 de SAINT-CHRISTOPHE-EN-OISANS - 38375 - CADUC - RNU

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 26/06/2003 de SAINT-CHRISTOPHE-EN-OISANS - 38375 au format COVADIS 2.0
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures routières gérées par DIJON Métropole ( 3ème échéance).

La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité les effets nuisibles de l’exposition au bruit dans l’environnement. Elle a été transposée en droit français par ordonnance, ratifiée par la loi du 26 octobre 2005 et figure désormais dans le code de l’environnement.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Lot de données des zones inondables de l'Ouche en Côte-d'Or

Natural risk zones
Ce lot de données regroupe les fiches des jeux de données des inondations de l'Ouche dans le département de la Côte-d'Or.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures routières et autoroutières nationales non concédées en Côte-d’Or ( 3ème échéance).

La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité les effets nuisibles de l’exposition au bruit dans l’environnement. Elle a été transposée en droit français par ordonnance, ratifiée par la loi du 26 octobre 2005 et figure désormais dans le code de l’environnement.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Plan de prévention des risques technologiques du site de Dijon céréales en Côte-d'Or

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques technologiques sont au nombre de quatre : le risque nucléaire, le risque industriel, le risque de transport de matières dangereuses et le risque de rupture…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructure ferrées en Côte-d’Or ( 3ème échéance)

La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité les effets nuisibles de l’exposition au bruit dans l’environnement. Elle a été transposée en droit français par ordonnance, ratifiée par la loi du 26 octobre 2005 et figure désormais dans le code de l’environnement.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Table exprimant la relation entre les SUP A4 et les actes les instituant en Côte-d'Or

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des cours d'eau en Côte-d'Or

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des cours d'eau, les services établiront des cartographies complètes.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago
< Previous page
1 / 12
Next page >

downloadable

yes
× 183
no
× 41

open data

yes
× 221
no
× 3

representation type

vector
× 206
none
× 15
other
× 3

catalog

IDéO BFC
× 158
D@tARA
× 1

organization

DDT Loir-et-Cher
× 7
DDT Cher
× 3
DDT Meurthe-et-Moselle
× 3
DDTM Ille-et-Vilaine
× 3
DDT Gers
× 2
DDTM Bouches-du-Rhône
× 2
DDTM Gard
× 2
DDTM Pas-de-Calais
× 2
DIRM MEMN (Direction InterRégionale Mer Manche Est - Mer du Nord)
× 2
Conseil Départemental de l'Isère
× 1
DDT Aveyron
× 1
DDT Indre
× 1
DDT Isère
× 1
DDT Orne
× 1
DDT Puy-de-Dôme
× 1
DDT Rhône
× 1
DDT Tarn
× 1
DDTM Aude
× 1
DDTM Corse-du-Sud
× 1
Etalab
  • Twitter
  • Github
  • Medium
  • Email
  • geo.data.gouv.fr

  • Publish your geographic datasets
  • Legal