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161 datasets found.

Plan de prévention des risques littoraux (PPRL) de la Presqu'île Guérandaise - Saint Nazaire en Loire-Atlantique

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le Plan de prévention des risques littoraux (PPRL) de la Presqu'île Guérandaise - Saint Nazaire a été approuvé par arrêté du Préfet en date du 13 juillet 2016 et opposable le 25 août 2016.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

PPRi de la rivière La Vendée - Zonage du Plan de Prévention des Risques d'Inondation - Vendée

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ces données représentent les données numérisées du plan de prévention des risques d'inondation (PPRi) de la rivière La Vendée en Vendée approuvé le 18/08/2008. Cette délimitation définit les zones dans lesquelles s'appliquent des règlements spécifiques.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Liste des cours d'eau classés liste 1 en Sarthe

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Procédure de classement L 214-17 du code de l’environnement Les arrêtés de classement des cours d’eau en liste 1 et en liste 2 au titre de l’article L.214-17 du Code de l’environnement ont été signés le 10 juillet 2012 par le Préfet coordonnateur de bassin Loire-Bretagne et publiés au journal officiel le 22 juillet. La procédure menée par le Préfet coordonnateur de bassin Loire-Bretagne avait été lancée en avril 2010. Ce nouveau classement des…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

PPRi du Lay Aval - Zonage du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles inondation - Vendée

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Sont incluses toutes les zones représentées sur le plan de zonage dans lesquelles s'applique un règlement ou une prescription
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

PPRL de La Faute-sur-Mer - Enjeux Ponctuels du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les enjeux ponctuels sont les personnes, les biens, les activités, les éléments du patrimoine culturel ou environnemental, menacés par l'aléa
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

PPRL du TALMONDAIS - Zonage du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Sont incluses toutes les zones représentées sur le plan de zonage dans lesquelles s'applique un règlement ou une prescription
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

PPRL du Pays de Monts - Cotes de référence 2100 du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La cote de référence correspond à l’altitude du plan d’eau modélisé au droit d’un projet ou d’une construction existante. Elle est affichée en m NGF-IGN 69, c’est-à-dire en mètre dans le réseau de nivellement officiel en France métropolitaine qui est rattaché au marégraphe de Marseille. La cote de référence ne correspond donc pas à une hauteur d’eau mais bien à l’altimétrie du plan d’eau. La hauteur d’eau correspond à la différence entre la cote…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

PPRi de la rivière La Vendée - Fontenay-le-comte - Zonage du plan de prévention des risques d'inondation - Vendée

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zonage du plan de prévention des risques d'inondation (PPRi) de la rivière la Vendée sur le territoire de la commune de Fontenay-le-comte en Vendée approuvé le 9 octobre 2006
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Zone inondable par rupture de barrage en Vendée

Natural risk zones
Limite de la zone inondée pour la submersion liée à la rupture de barrage dans le département de la Vendée.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Périmètre du PPRNI du district de Sablé sur Sarthe.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du :- périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de prescription d'un PPR (naturel ou technologique) ;- périmètre d'exposition aux risques qui correspond au…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Entité linéaire à l'origine du risque PPRMT de Vouvray et Chateau du Loir.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

PPRL du Pays de Monts - Aléas du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La caractérisation des aléas pris en compte pour le PPRL du Pays de Monts est la submersion marine, l’inondation terrestre, le retrait du trait de côte, la rupture des structures porteuses et les chocs mécaniques.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Périmètre du PPRMT de Parcé sur Sarthe.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du :- périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de prescription d'un PPR (naturel ou technologique) ;- périmètre d'exposition aux risques qui correspond au…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Entité linéaire à l'origine du risque PPRMT de La Chartre sur le Loir en Sarthe.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

PPRi des rivières Le Lay, Le Grand Lay, le Petit Lay - Zonage du Plan de Prévention du Risque inondation - Vendée

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ces données représentent les données numérisées du plan de prévention des risques d'inondation (PPRi) des rivières Le Petit Lay, Le Grand Lay, Le Lay (partie amont jusqu’à PEAULT) sur 32 communes et approuvé le 18 février 2005 . Cette délimitation définit les zones dans lesquelles s'appliquent des règlements spécifiques.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Espaces remarquables en Vendée

Protected sites
Espaces remarquables délimités dans les documents d'urbanisme en application de l'article L.146-6 du Code de l'Urbanisme (Loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral). Article L.146-6 du Code de l'urbanisme : "Les documents et décisions relatifs à la vocation des zones ou à l'occupation et à l'utilisation des sols préservent les espaces terrestres et…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Entité linéaire à l'origine du risque PPRMT du Lude dans la Sarthe.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Périmètre du PPRMT de Loir en Vallée en Sarthe.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du :- périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de prescription d'un PPR (naturel ou technologique) ;- périmètre d'exposition aux risques qui correspond au…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

PPRL Presqu'île Guérandaise - Saint-Nazaire : Cotes de référence pour l'événement Xynthia + 60cm (évènement à échéance 2100), en Loire-Atlantique

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les données de cette couche correspondent aux cotes de référence atteintes par l'eau, en m NGF/IGN 69, par secteur, pour l'évènement à échéance 2100 (Xynthia + 60cm). Cette cote est à considérer pour l'application des dispositions réglementaires du Plan de Prévention des Risques Littoraux (PPRL). Ces données constituent une annexe au règlement du PPRL Presqu'île Guérandaise - Saint-Nazaire en Loire-Atlantique.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 months ago

Frayères à poissons en zones adjacentes de cours d'eau dans le département de La Loire-Atlantique visées dans la liste 2 de l'arrêté préfectoral du 11 juillet 2017

Habitats and biotopes
Zones adjacentes de cours d'eau constituées par des annexes hydrauliques régulièrement en eau de l'inventaire prévu à l'article R. 432-1-1-II du code de l'environnement où ont été observées la dépose et la fixation d'oeufs ou la présence de grande Alose et de Brochet (Source : AFB/ONEMA/GEOIF)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago
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open data

yes
× 158
no
× 3

representation type

vector
× 156
none
× 5

organization

DDTM Vendée
× 69
DDT Sarthe
× 48
DDTM Loire-Atlantique
× 39
DDT Mayenne
× 3
DREAL 72 (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de la Sarthe)
× 2
DDT Loir-et-Cher
× 1
DDT Rhône
× 1
DDT Tarn
× 1
DDTM Pyrénées-Atlantiques
× 1
DGALN (Direction Générale de l'Aménagement, du Logement et de la Nature)
× 1
DRAAF Alsace
× 1
DRAAF Normandie
× 1
DRAAF Pays de la Loire
× 1
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
× 1
Nicolas Marchand
× 1
RFF 52 (Réseau Ferré de France Direction Régionale Bretagne – Pays de la Loire)
× 1
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