Publish data
🇬🇧
published on data.gouv.fr
no
catalog
GÉOPAL
organization
DSF49
22 datasets found.
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Objet du réseau routier – 049
Elément surfacique (fermé) utilisé pour la gestion de l'emprise des voies situées sur le domaine cadastral. C'est notamment le cas des voies privées situées à l'intérieur des lotissements et représentés en tiretés.
Plan Cadastral Informatisé (PCI) -Parcelle - 049
Portion du territoire communal d'un seul tenant, située dans une et une seule subdivision de section et appartenant à un même propriétaire.
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Bâtiment – 049
Construction graphique assise sur une ou plusieurs parcelles cadastrales. Un bâtiment est en relation avec chacune de ses parcelles d'assise. Dans le cas où un bâtiment se situe sur le domaine non cadastré, il est rattaché à la parcelle la plus proche.
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Point de canevas – 049
Objet ponctuel servant d'appui aux opérations de lever des plans.
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Section cadastrale - 049
Partie du plan cadastral correspondant à une portion du territoire communal et comportant une ou plusieurs subdivisions de sections.
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Section cadastrale – 049
Partie du plan cadastral correspondant à une portion du territoire communal et comportant une ou plusieurs subdivisions de sections.
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Parcelle – 049
Portion du territoire communal d'un seul tenant, située dans une et une seule subdivision de section et appartenant à un même propriétaire.
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Borne de limite de propriété – 049
Borne située en limite de propriété et représentée par un symbole ponctuel.
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Zone de communication – 049
Voie du domaine non cadastré (ou passant sur des parcelles non figurées au plan) représenté par un élément linéaire correspondant à son axe. Le libellé de la voie concernée est porté par un ou plusieurs éléments de cet axe.
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Objet surfacique divers – 049
Détail topographique surfacique représenté par un signe conventionnel de type surfacique permettant de documenter le plan cadastral et d'en améliorer la lisibilité (cimetière, ... ).
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Bâtiment - 049
Construction graphique assise sur une ou plusieurs parcelles cadastrales. Un bâtiment est en relation avec chacune de ses parcelles d'assise. Dans le cas où un bâtiment se situe sur le domaine non cadastré, il est rattaché à la parcelle la plus proche.
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - 049
Territoire communal contenant un nombre entier de sections cadastrales.
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Tronçon de cours d'eau – 049
Elément surfacique (fermé) utilisé pour tous les cours d'eau, les étangs, les lacs, les marais (étiers...) et les rivages de la mer... Un libellé peut y être associé.
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Subdivision de section – 049
Portion de section cadastrale disposant de caractéristiques propres au regard notamment de…
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Numéro voie – 049
Numéro correspondant à l'adresse de la parcelle (et non du bâtiment).
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Commune - 049
Territoire communal contenant un nombre entier de sections cadastrales
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Commune – 049
Territoire communal contenant un nombre entier de sections cadastrales.
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Subdivision fiscale de parcelle – 049
Partie d'une parcelle caractérisée par un classement fiscal propre.
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Objet ponctuel divers – 049
Détail topographique ponctuel représenté par un signe conventionnel de type ponctuel permettant de documenter le plan cadastral et d'en améliorer la lisibilité.
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Objet linéaire divers – 049
Détail topographique linéaire représenté par un signe conventionnel de type linéaire permettant de documenter le plan cadastral et d'en améliorer la lisibilité (trottoirs, ronds-points...).
<
Previous page
1 / 2
Next page
>
downloadable
yes
× 20
no
× 2
distribution format
File
× 18
WFS Service
× 6
catalog
SIGLOIRE
× 4
SIGLOIRE (local)
× 4