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39 datasets found.

Table contenant la liste des gestionnaires de la SUP PM3

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations relatives aux droits et obligations qu'elle porte, l'administration de son application. Ce service peut être le bénéficiaire lui-même de la SUP ou avoir reçu la mission de gérer la SUP par le bénéficiaire. Le gestionnaire d'une…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Table contenant la liste des gestionnaires de la SUP AS2

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations relatives aux droits et obligations qu'elle porte, l'administration de son application. Ce service peut être le bénéficiaire lui-même de la SUP ou avoir reçu la mission de gérer la SUP par le bénéficiaire. Le gestionnaire d'une…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Servitudes CNIG 2013 - A9 Assiettes relatives aux zones agricoles protégées en loir-et-Cher

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur production, soit de leur situation géographique peuvent faire l'objet d'un classement en tant que zones agricoles protégées.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Nuisance - Zones exposées au bruit de l'autoroute A10 (carte de "type c" LN) en Loir-et-Cher

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Nuisance - Zones exposées au bruit de l'autoroute A10 (carte de "ype a" LN) en Loir-et-Cher

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Limites d'étude de l'aléa - Linéaires

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Cette fiche donne accès à la donnée localisée relative aux limites d’études des aléas des PPR inondation approuvés dans le Vaucluse. L’aléa est la manifestation d’un phénomène naturel tel que les inondations. Il est étudié par les services de l’État, assisté de prestataires et de partenaires experts dans le domaine, selon des critères spécifiques à chacun des phénomènes. La cartographie des aléas est intégrée aux documents graphiques d'un…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Zones réglementées

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Cette fiche donne accès à la donnée localisée relative aux zonages réglementaires des PPR inondations approuvés dans le Vaucluse.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

PPRN Feux de forêt du Vaucluse (84) - Synthèse des Zones d'aléa

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Cette fiche donne accès à la donnée localisée relative aux aléas des PPR incendie de forêt approuvés dans le Vaucluse.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Mode de gestion de l'adduction d'eau potable dans le département de l'Orne

Mode de gestion par communes des services Public d'eau potable au 01/01/2018 source : DDT61/SEB/PTEM
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Nuisance - Zones exposées au bruit de l'autoroute A85 (carte de "type c" LN) en Loir-et-Cher

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Nuisance - Zones exposées au bruit de l'autoroute A85 (carte de "ype a" Lden) en Loir-et-Cher

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Nuisance - Zones exposées au bruit de l'autoroute A10 (carte de "type B" LNU) en Loir-et-Cher

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Nuisance - Zones exposées au bruit de l'autoroute A10 (carte de "ype c" Lden) en Loir-et-Cher

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Nuisance - Zones exposées au bruit de l'autoroute A71 (carte de "ype a" Lden) en Loir-et-Cher

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Nuisance - Zones exposées au bruit de l'autoroute A71 (carte de "ype a" LN) en Loir-et-Cher

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Servitudes d'Utilité Publique PM1 (Plan de prévention des risques naturels) - Département de Tarn-et-Garonne

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise à assurer l'interopérabilité des données géographiques et textuelles sur les SUP.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Servitudes - Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A1 en Loir-et-Cher

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les servitudes de catégorie T5 concernent les servitudes aéronautiques de dégagement, instituées en application des articles L. 6351-1 1°et L. 6351-2 à L. 6351-5 du Code des transports (anciens R. 241-1 à R. 242-3 du Code de l’aviation civile)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Nuisance - Zone bruit routier de type A, indice Ln, des voies ferrées en Loir-et-Cher

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Servitudes CNIG 2013 - A9 Générateurs relatifs aux zones agricoles protégées en Loir-et-Cher

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur production, soit de leur situation géographique peuvent faire l'objet d'un classement en tant que zones agricoles protégées.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Nuisance - Zones exposées au bruit de l'autoroute A85 (carte de "type B" LNU) en Loir-et-Cher

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago
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DDT Loir-et-Cher
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DDT 84 (Direction Départementale des Territoires du Vaucluse)
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