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427 datasets found.
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de GARANOU
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de la rivière Nièvre - Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
Bassin versant de l' Allaine : réseau hydrographique en 1760 - Département du Territoire de Belfort
Réseau hydrographique en 1760 du Bassin versant de l' Allaine tracé à partir des plans de finages, levés dans un but fiscal entre 1760 et 1763.
Atterrissement sur la rivière la Savoureuse - Departement du Territoire de Belfort - 1760
Les atterrissements dont des dépôts de matériaux alluvionnaires (galets, graviers, sables...) érodés en amont et déposés notamment lors des phases de crues, par le cours d’eau dans certaines zones en aval, formant des bancs qui modifient la dynamique fluviale.
Lot de données des zones inondables de l'Ouche en Côte-d'Or
Ce lot de données regroupe les fiches des jeux de données des inondations de l'Ouche dans le département de la Côte-d'Or.
Carte scolaire des collèges - Département du Territoire de Belfort - de la rentrée 2017-2018
La carte scolaire permet l’affectation d'un élève dans un collège correspondant à son lieu de résidence. Toutefois, chaque famille a la possibilité de formuler une demande de dérogation afin que son enfant soit scolarisé dans un établissement de son choix.
Parcelles concernées par une zone de préemption au titre des Espaces naturels - Département du Territoire de Belfort
Les espaces naturels sensibles des départements (ENS) sont un outil de protection des espaces naturels par leur acquisition foncière ou par la signature de conventions avec les propriétaires privés ou publics mis en place dans le droit français et régis par le code de l'urbanisme. Afin de préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansion des crues et d'assurer la sauvegarde des…
Réseau hydrographique en 1832 - Département du Territoire de Belfort
Réseau hydrographique en 1832 du Département du Territoire de Belfort tracé à partir du cadastre napoléonien, levés dans un but fiscal entre 1808 et 1837.
Espace de mobilité minimal des rivières - Département du Territoire de Belfort
Dans les plaines alluviale, la rivière peut changer périodiquement son lit de place en place à la faveur des « à-coups » des crues. Le "couloir" où peut se déplacer le lit mineur est appelé espace de liberté de la rivière. Ces "divagations" sont sources de diversité et de qualité de l’écosystème.
Bassin versant de la Bourbeuse : réseau hydrographique en 1832 - Département du Territoire de Belfort
Réseau hydrographique en 1832 du Bassin versant de la Bourbeuse tracé à partir du cadastre napoléonien, levés dans un but fiscal entre 1808 et 1837.
Altitude - Atlas des paysages - Département du Territoire de Belfort - 2001
L'atlas des Paysage - tome Département du Territoire de Belfort est un travail effectué par la DREAL, le laboratoire Théma et le Département du Territoire de Belfort pour dresser un état des lieu des paysage du Département en 2001.
Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures routières et autoroutières nationales non concédées en Côte-d’Or ( 3ème échéance).
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité les effets nuisibles de l’exposition au bruit dans l’environnement. Elle a été transposée en droit français par ordonnance, ratifiée par la loi du 26 octobre 2005 et figure désormais dans le code de l’environnement.
Stations de traitement des eaux usées en Ille-et-Vilaine vilaine
Localisation des stations de traitement des eaux usées en Ille-et-Vilaine vilaine supérieure à 200 équivalents habitants.
Plan de prévention des risques technologiques du site de Dijon céréales en Côte-d'Or
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques technologiques sont au nombre de quatre : le risque nucléaire, le risque industriel, le risque de transport de matières dangereuses et le risque de rupture…
Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructure ferrées en Côte-d’Or ( 3ème échéance)
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité les effets nuisibles de l’exposition au bruit dans l’environnement. Elle a été transposée en droit français par ordonnance, ratifiée par la loi du 26 octobre 2005 et figure désormais dans le code de l’environnement.
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Perrigny-sur-l'Ognon en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Perrigny-sur-l'Ognon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2010. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes…
Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM1 en Côte-d'Or
PM1_GENERATEUR_SUP_S_021
Temps de trajets du PDE de la DDT en Côt-d'Or
Tracé des trajets des déplacements entreprise, temps calculés selon les modes de transports (piéton, vélo, voiture, transports en commun).
DDT 70 - Carte stratégique de bruit - Carte de type C JOUR en Haute-Saône
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées. Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif. Ce…
Zones où les valeurs limites de bruit sont dépassées sur le Jura (zones de type C - indice type LD)
Ces cartes également appelées « cartes de type c » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’articleL571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’article 7 de l’arrêté du 4 avril 2006.
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open data
yes
× 365
no
× 62
catalog
Géo-IDE
× 286
D@tARA
× 87
IDéO BFC (local)
× 10
organization
DDT Côte-d'Or
× 129
DDT Haute-Saône
× 61
DDT Nièvre
× 61
Conseil départemental du Territoire de Belfort (CD 90)
× 39
DDT Isère
× 18
DDT Puy-de-Dôme
× 17
DDT Jura
× 16
Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes))
× 16
Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL Auvergne-Rhône-Alpes)
× 12
Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes)
× 10
DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)
× 7
DDT Loire
× 7
Territoires numériques Bourgogne-Franche-Comté
× 7
DRAAF Bourgogne-Franche-Comté (Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt de Franche-Comté)
× 6
DDT Yonne
× 5
Dijon Métropole
× 5
DDT 43 (Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire)
× 4
DDT Ariège
× 4
DDT Loir-et-Cher
× 4
DDT Meurthe-et-Moselle
× 4