Réseau hydrographique en 1760 du Bassin versant de l' Allaine tracé à partir des plans de finages, levés dans un but fiscal entre 1760 et 1763.

Les atterrissements dont des dépôts de matériaux alluvionnaires (galets, graviers, sables...) érodés en amont et déposés notamment lors des phases de crues, par le cours d’eau dans certaines zones en aval, formant des bancs qui modifient la dynamique fluviale.

La carte scolaire permet l’affectation d'un élève dans un collège correspondant à son lieu de résidence. Toutefois, chaque famille a la possibilité de formuler une demande de dérogation afin que son enfant soit scolarisé dans un établissement de son choix.

Les espaces naturels sensibles des départements (ENS) sont un outil de protection des espaces naturels par leur acquisition foncière ou par la signature de conventions avec les propriétaires privés ou publics mis en place dans le droit français et régis par le code de l'urbanisme. Afin de préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansion des crues et d'assurer la sauvegarde des…

Réseau hydrographique en 1832 du Département du Territoire de Belfort tracé à partir du cadastre napoléonien, levés dans un but fiscal entre 1808 et 1837.

Dans les plaines alluviale, la rivière peut changer périodiquement son lit de place en place à la faveur des « à-coups » des crues. Le "couloir" où peut se déplacer le lit mineur est appelé espace de liberté de la rivière. Ces "divagations" sont sources de diversité et de qualité de l’écosystème.

Réseau hydrographique en 1832 du Bassin versant de la Bourbeuse tracé à partir du cadastre napoléonien, levés dans un but fiscal entre 1808 et 1837.

L'atlas des Paysage - tome Département du Territoire de Belfort est un travail effectué par la DREAL, le laboratoire Théma et le Département du Territoire de Belfort pour dresser un état des lieu des paysage du Département en 2001.

3 séries de documents graphiques sont disponibles dans ce jeu de donnée : - Les cartes type a représentent, pour l’année de référence, les zones exposées à plus de 55 dB pour l'indicateur Lden (24h) et à plus de 50 dB(A) pour l'indicateur Ln (nuit), - les cartes type b situent les secteurs affectés par le bruit mentionnés dans l 'arrêté préfectoral du 2 juin 1999 portant classement sonore des infrastructures de transports terrestres…

3 séries de documents graphiques sont disponibles dans ce jeu de donnée : - Les cartes type a représentent, pour l’année de référence, les zones exposées à plus de 55 dB pour l'indicateur Lden (24h) et à plus de 50 dB(A) pour l'indicateur Ln (nuit), - les cartes type b situent les secteurs affectés par le bruit mentionnés dans l 'arrêté préfectoral du 2 juin 1999 portant classement sonore des infrastructures de transports terrestres…

Dans la poursuite de la réforme territoriale engagée en 2010, l'Assemblée nationale adopte définitivement le 17 avril 2013 la réforme du mode de scrutin pour les élections départementales destinée à garantir la parité hommes/femmes. Les lois (loi organique 2013-402 et loi 2013-403) sont promulguées le 17 mai 2013. Un nouveau découpage territorial est défini par décret du 13 février 2014 pour le département du Territoire de Belfort. Celui-ci…

Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRT multirisques. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations relatives à une zone multi-aléas : renseigner tous les types d'aléa auxquels elle est exposée, renseigner le niveau à chaque aléa (les zones exposées à plusieurs aléas comportent autant de niveaux que de types d'aléa recensés). Catégories thématiques : Informations…

3 séries de documents graphiques sont disponibles dans ce jeu de donnée : - Les cartes type a représentent, pour l’année de référence, les zones exposées à plus de 55 dB pour l'indicateur Lden (24h) et à plus de 50 dB(A) pour l'indicateur Ln (nuit), - les cartes type b situent les secteurs affectés par le bruit mentionnés dans l 'arrêté préfectoral du 2 juin 1999 portant classement sonore des infrastructures de transports terrestres…

Le modèle numérique de terrain sous forme de points de Dijon représente les points côtés au sol restitutés dans le cadre de la campagne de prises du vues aériennes 2013 couvrant les grandes aires urbaines de la Région Bourgogne.

Objets ponctuels matérialisant les stations de tramway.

Un Espace naturel sensible (ENS) fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des objectifs spécifiques de conservation du patrimoine naturel.

Les réserves temporaires de pêche ont pour objectif de favoriser la reproduction et la protection des espèces aquatiques pêchées dans le cadre de la conservation de la biodiversité et du développement d'une gestion halieutique durable.

L'atlas des Paysage - tome Département du Territoire de Belfort est un travail effectué par la DREAL, le laboratoire Théma et le Département du Territoire de Belfort pour dresser un état des lieu des paysage du Département en 2001.

Les milieux humides sont d’une très grande diversité : il est difficile de les définir de manière uniforme. Liés aux autres milieux aquatiques au sein du cycle de l’eau, les milieux humides sont présents sur l’ensemble du territoire, en métropole et dans les territoires ultramarins, mais sont globalement en forte régression.

L'atlas des Paysage - tome Département du Territoire de Belfort est un travail effectué par la DREAL, le laboratoire Théma et le Département du Territoire de Belfort pour dresser un état des lieu des paysage du Département en 2001.